Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la possibilité d'externaliser l'organisation du recyclage
Résumé. L'Ecole nationale des sports de montagne organise désormais elle-même le recyclage, sans passer par des organismes de formation.
A modifié les dispositions suivantes :