Arrêté du 18 mai 2010

ANNEXE III

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Abrogé11 septembre 2022

Créé le 16 août 2019

ANNEXE III
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES ET ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ BASKET-BALL ”

EPEF (*) EPMSP (*) UC 1 UC 2 UC 3 UC 4
Le joueur ou la joueuse professionnel (le) ayant évolué au minimum pendant trois saisons sportives au sein des deux plus hauts niveaux de compétition en France ou à l'étranger, attesté par le directeur technique national du basket-ball X
Le sportif de haut niveau en basket-ball, inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau) X
brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activités sports collectifs mention basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention mention basket-ball X (1) X (1) X
certificat de qualification professionnelle technicien sportif régional de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) X (1) X (1) X
certificat de qualification professionnelle technicien sportif de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) X (1) X (1) X

(*) EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.
(*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.
(*) BEES1 : brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré.
(*) BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
(1) Et justifiant d'une saison en qualité d'entraîneur dans un championnat de niveau régional au minimum, attestée par le directeur technique national du basket-ball.

Abrogé10 juillet 2024

Créé le 1 octobre 2022

ANNEXE III

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ basket-ball ”

EPEF (*) EPMSP (*) UC 1 UC 2 UC 3 UC 4
Le joueur ou la joueuse professionnel (le) ayant évolué au minimum pendant trois saisons sportives au sein des deux plus hauts niveaux de compétition en France ou à l'étranger, attesté par le directeur technique national du basket-ball X
Le sportif de haut niveau en basket-ball, inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau) X
brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activités sports collectifs mention basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention mention basket-ball X (1) X (1) X
certificat de qualification professionnelle technicien sportif régional de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) X (1) X (1) X
certificat de qualification professionnelle technicien sportif de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) X (1) X (1) X

diplôme d'entraîneur territorial de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1)

X (1) X (1) X

(*) EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.
(*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.
(*) BEES1 : brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré.
(*) BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
(1) Et justifiant d'une saison en qualité d'entraîneur dans un championnat de niveau régional au minimum, attestée par le directeur technique national du basket-ball.

Abrogé1 octobre 2022

Créé le 11 septembre 2022

ANNEXE III
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES ET ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ BASKET-BALL ”

EPEF (*) EPMSP (*) UC 1 UC 2 UC 3 UC 4
Le joueur ou la joueuse professionnel (le) ayant évolué au minimum pendant trois saisons sportives au sein des deux plus hauts niveaux de compétition en France ou à l'étranger, attesté par le directeur technique national du basket-ball X
Le sportif de haut niveau en basket-ball, inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau) X
brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activités sports collectifs mention basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention mention basket-ball X (1) X (1) X
certificat de qualification professionnelle technicien sportif régional de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) X (1) X (1) X
certificat de qualification professionnelle technicien sportif de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) X (1) X (1) X

diplôme d'entraîneur territorial de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1)

X (1) X (1) X

(*) EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.
(*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.
(*) BEES1 : brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré.
(*) BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
(1) Et justifiant d'une saison en qualité d'entraîneur dans un championnat de niveau régional au minimum, attestée par le directeur technique national du basket-ball.

Créé le 10 juillet 2024

ANNEXE III

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ basket-ball ”

EPEF (*) EPMSP (*) UC 1 UC 2 UC 3 UC 4
Le joueur ou la joueuse professionnel (le) ayant évolué au minimum pendant trois saisons sportives au sein des deux plus hauts niveaux de compétition en France ou à l'étranger, attesté par le directeur technique national du basket-ball X
Le sportif de haut niveau en basket-ball, inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau) X
brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activités sports collectifs mention basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité basket-ball X (1) X (1) X
brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention mention basket-ball X (1) X (1) X
certificat de qualification professionnelle technicien sportif régional de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement premiers secours citoyen (PSC) X (1) X (1) X
certificat de qualification professionnelle technicien sportif de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement premiers secours citoyen (PSC) X (1) X (1) Xdiplôme

d'entraîneur territorial de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement premiers secours citoyen (PSC)

X (1) X (1) X

(*) EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.
(*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.
(*) BEES1 : brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré.
(*) BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
(1) Et justifiant d'une saison en qualité d'entraîneur dans un championnat de niveau régional au minimum, attestée par le directeur technique national du basket-ball.

En vigueur depuis le vendredi 16 août 2019

ANNEXE III