Arrêté du 8 août 2011

Section 1 : Généralités

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention des accidents et des pollutions

Résumé. Les règles pour éviter les accidents et les pollutions dans les installations.

En vigueur depuis le 24 août 2011

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Surveillance des installations pour la sécurité

Résumé. Un responsable doit surveiller les installations pour éviter les accidents et les pollutions.

L'exploitation se fait sous la surveillance, directe ou indirecte, d'une personne nommément désignée par l'exploitant, ayant une connaissance de la conduite de l'installation et des dangers et inconvénients que son exploitation induit, ainsi que des produits utilisés ou stockés dans l'installation.
Les personnes étrangères à l'établissement n'ont pas l'accès libre aux installations.

En vigueur depuis le 24 août 2011

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Nettoyage des locaux pour la sécurité

Résumé. Les locaux doivent être propres et nettoyés régulièrement pour éviter les dangers.

Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières. Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières.

En vigueur depuis le 24 août 2011

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Identification des zones à risque dans les installations industrielles

Résumé. Les exploitants d'installations doivent identifier les zones à risque (incendie, explosion, toxiques) et les signaler clairement pour prévenir les accidents.

L'exploitant recense, sous sa responsabilité, les parties de l'installation qui, en raison des caractéristiques qualitatives et quantitatives des matières mises en œuvre, stockées, utilisées ou produites, sont susceptibles d'être à l'origine d'un sinistre pouvant avoir des conséquences directes ou indirectes sur les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement (Réglementation des installations dangereuses).
L'exploitant détermine pour chacune de ces parties de l'installation la nature du risque (incendie, atmosphères explosibles ou émanations toxiques) et précise leur localisation par une signalisation adaptée et compréhensible par tous.
L'exploitant dispose d'un plan général du site sur lequel sont reportées les différentes zones de danger correspondant à ces risques, notamment les locaux à risque incendie.

En vigueur depuis le 24 août 2011

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Gestion des produits dangereux dans les installations

Résumé. Un exploitant doit tenir un registre des produits dangereux et un plan de stockage, limiter leur présence aux besoins de l'exploitation, et préciser les modalités d'approvisionnement dans le dossier d'enregistrement.

L'exploitant tient à jour un registre indiquant la nature et la quantité maximale des produits dangereux détenus, auquel est annexé un plan général des stockages. Ce registre est tenu à la disposition des services d'incendie et de secours et de l'inspection des installations classées.
La présence dans l'installation de matières dangereuses ou combustibles est limitée aux nécessités de l'exploitation.
Le dossier de demande d'enregistrement précise les caractéristiques et les modalités d'approvisionnement et de livraison (itinéraires, horaires, etc.) des matériaux (granulats, ciment, béton, produits en béton, cendres, etc.) et les moyens mis en œuvre par l'exploitant..

En vigueur depuis le 24 août 2011

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Connaissance des risques des produits dangereux

Résumé. Les exploitants doivent connaître les risques des produits dangereux dans leurs installations et afficher clairement leur nom et les symboles de danger.

Sans préjudice des dispositions du code du travail, l'exploitant dispose des documents lui permettant de connaître la nature et les risques des adjuvants et des produits dangereux, susceptibles d'être présents dans l'installation, en particulier les fiches de données de sécurité.
Les récipients portent en caractères lisibles le nom des produits et, s'il y a lieu, les symboles de danger conformément à la législation relative à l'étiquetage des substances, préparations et mélanges dangereux.

En vigueur depuis le mercredi 24 août 2011

Section 1 : Généralités
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12