Arrêté du 8 août 2011

Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions

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Prévention des accidents et pollutions

Résumé. Ce chapitre explique comment éviter les accidents et les pollutions dans les installations, en parlant des canalisations, des bâtiments, des règles de sécurité et du stockage.

En vigueur depuis le mercredi 24 août 2011

Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions
Section 1 : Généralités
Section 2 : Canalisations de fluide
Section 3 : Comportement au feu des locaux
Section 4 : Dispositions de sécurité
Section 5 : Exploitation
Section 6 : Stockages