Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-20, D. 212-35 et D. 212-51 ;
Vu l'arrêté du 21 juin 2016 modifié portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'arrêté du 31 octobre 2016 modifié portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de sessions de formation conduisant à certaines mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » et fixant la date d'abrogations desdites mentions ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 10 avril 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2024 > > Art. 1 > >
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1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2024 > > Art. 2 > >
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3 cités
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 novembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,
J. Fournier