Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de la liste des lycées autorisés à l'Esabac
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 juin 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Arrêté du 7 mars 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 juin 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 juin 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 7 juin 2010 (Ab)
Art. Annexe (Ab)
Arrêté du 7 juin 2010
Ouverture de sections binationales Esabac dans certains lycées
Arrêté du 7 juin 2010 · art. 1 (Ab)
Ouverture progressive des classes dans une section binationale Esabac
Arrêté du 7 juin 2010 · art. 2 (Ab)
Publication d'un arrêté du ministère de l'éducation nationale
Arrêté du 7 juin 2010 · art. 3 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 7 juin 2010