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Arrêté du 7 mai 2026

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté du 7 mai 2026 met à jour la liste des plantes cultivées en France, autorisant ou retirant certaines variétés de la commercialisation et de l'exportation.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 18 juin 2020 (Reconnaissance de nouvelles plantes cultivées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Vu l'arrêté du 20 avril 2023 (Liste des plantes cultivables en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Vu l'arrêté du 15 janvier 2026 (Mise à jour des règles pour les plantes cultivées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes autorisées à la vente

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France autorisées à la commercialisation pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Dactyle Fourrage Barmure Barenbrug Holland BV (NL)
Jetly RAGT 2n (FR)
Rocabily RAGT 2n (FR)
Fétuque élevée Fourrage Ahsoka RAGT 2n (FR)
Bargerac Barenbrug Holland BV (NL)
Cartagen Gie Grass (FR)
Feliska Gie Grass (FR)
Rocalore Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE)
Rosbian Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE)
Rosplay Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE)
Solveig Barenbrug Holland BV (NL)
Tokad DLF Seeds A/S (DK)
Gazon Barisienne Barenbrug Holland BV (NL)
El Capitan DLF Seeds A/S (DK)
Fétuque rouge
demi-traçante
Gazon Baricella Barenbrug Holland BV (NL)
Barwalker Barenbrug Holland BV (NL)
Fétuque rouge
gazonnante
Gazon Epinette RAGT 2n (FR)
Fétuque rouge
traçante
Gazon Derya RAGT 2n (FR)
Piva RAGT 2n (FR)
Usage non fourrager et non gazon Zazao DLF Seeds A/S (DK)
Luzerne Fourrage Barielle Barenbrug Holland BV (NL)
Kalimba DLF Seeds A/S (DK)
Minuet DLF Seeds A/S (DK)
Ray-grass anglais Fourrage Algoza RAGT 2n (FR)
Angelus DLF Seeds A/S (DK)
Baradoz Barenbrug Holland BV (NL)
Casual RAGT 2n (FR)
Iroise Barenbrug Holland BV (NL)
Kalimba RAGT 2n (FR)
Maelly Andrusiv Michal (CZ) - Gie Grass (FR)
Mesetima DLF Seeds A/S (DK)
Robinson Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE)
Rodano Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE)
Rosglenn Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE)
Tajmahal RAGT 2n (FR)
Ussos Gie Grass (FR)
Youkal RAGT 2n (FR)
Gazon Amulet Barenbrug Holland BV (NL)
Anubis Barenbrug Holland BV (NL)
Barnickel Barenbrug Holland BV (NL)
Crane DLF Seeds A/S (DK)
Eurodrive Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE)
Hobart DLF Seeds A/S (DK)
Tetrarock DLF Seeds A/S (DK)
Ray-grass d'Italie alternatif Fourrage Barolmo Barenbrug Holland BV (NL)
Carlito Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE)
Jumpyl RAGT 2n (FR)
Valverdo Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE)
Ray-grass d'Italie non alternatif Fourrage Bartiago Barenbrug Holland BV (NL)
Harpo Barenbrug Holland BV (NL)
Illico RAGT 2n (FR)
Rilbury RAGT 2n (FR)
Ray-grass hybride Fourrage Omnial RAGT 2n (FR)
Ruzica RAGT 2n (FR)
Univial RAGT 2n (FR)
Trèfle blanc Fourrage Attribute DLF Seeds A/S (DK)
Nina DLF Seeds A/S (DK)
Trèfle violet Fourrage Ostro Oseva Uni a.s. (CZ)
Rasmus Oseva Uni a.s. (CZ)
Redstar Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE)
Triolet RAGT 2n (FR)
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Variétés de plantes pour exportation

Résumé. L'article liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être produites pour l'exportation.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Luzerne Jumelle RAGT 2n (FR)
Lushy Gie Grass (FR)
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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être commercialisées après le 30 juin 2028.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Dactyle fourrage : Opina, Robuston.
Fétuque des prés : Alfio.
Fétuque élevée fourrage : Dulcia.
Fétuque élevée gazon : Aziza.
Fétuque rouge traçante : Polka.
Ray-grass anglais fourrage : Caminero, Carvalis, Castani, Durendal, Hurricane, Macarena.
Ray-grass d'Italie alternatif : Allisario.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Avensyl, Lascar, Oscar.
Ray-grass hybride : Cabestan.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Retrait de deux variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Deux variétés de plantes utilisées pour l'exportation sont retirées de la liste officielle des plantes cultivées en France.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
Fétuque élevée fourrage : Callina.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Toreador.

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Modification du nom d'une espèce de plante

Résumé. Un changement de nom d'une espèce de plante, le Brome stamineus, en Brome cathartique, est officialisé.

A l'article 2 de l'arrêté du 18 juin 2020 susvisé, dans la colonne « Espèce », les mots : « Brome stamineus » sont remplacés par les mots : « Brome cathartique ».

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Correction d'un nom de variété de plante

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une variété de plante dans un catalogue officiel.

A l'article 1er de l'arrêté du 20 avril 2023 susvisé, dans la colonne « Dénomination », les mots : « Aac Montainview » sont remplacés par les mots : « AAC Mountainview ».

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Ajout d'une nouvelle variété de vesce commune pour l'alimentation animale

Résumé. Un nouvel aliment pour le bétail, la variété de vesce commune de printemps Sundri, est ajouté à la liste officielle des plantes cultivées en France.

Est ajoutée la rubrique Fourrage pour la variété de Vesce commune de printemps : Sundri.

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Délai de commercialisation pour la Fétuque élevée fourrage Iliade

Résumé. La variété de Fétuque élevée fourrage appelée Iliade peut encore être vendue jusqu'au 30 juin 2028.

Un délai de commercialisation est accordé jusqu'au 30 juin 2028 pour la variété de Fétuque élevée fourrage : Iliade.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 7 mai 2026 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 mai 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 7 mai 2026
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9