Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 15 janvier 2026

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles pour les plantes cultivées en France

Résumé. La France met à jour les règles pour la vente et la culture de certaines plantes jusqu'en 2030.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2025 (Liste des plantes cultivées autorisées à la vente) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveaux types de plantes autorisés à la vente en France

Résumé. La France autorise la vente de nouvelles variétés de plantes pour l'agriculture pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Rubrique Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Luzerne Fourrage Serenade DLF Seeds A/S (DK) DLF Seeds A/S (DK)
Ray-grass hybride Fourrage Axial RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)
Trèfle blanc Fourrage Clodagh Teagasc (IE) Teagasc (IE)
Dundrum Teagasc (IE) Teagasc (IE)
Dungloe Teagasc (IE) Teagasc (IE)
Vesce commune de printemps Usage en Plante de Services Sundri Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE) Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE)
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de catégorie pour deux variétés de plantes

Résumé. Deux variétés de plantes, la fétuque élevée Iliade et la luzerne Magali, sont déplacées d'une liste à une autre dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Sont transférées de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Fétuque élevée fourrage : Iliade.
Luzerne : Magali.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation des autorisations pour la commercialisation de semences

Résumé. L'arrêté prolonge jusqu'en 2030 l'autorisation de commercialisation de plusieurs variétés de plantes cultivées en France.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Brome cathartique : Ombel.
Brome sitchensis : Regain.
Canche cespiteuse : Barcampsia.
Dactyle fourrage : Anaba, Annika, Bardarus, Bolide, Captur, Dactina, Lazuly et Lucullus.
Fétuque durette : Beacon.
Fétuque élevée fourrage : Castagne et RGT Nouga.
Fétuque élevée gazon : Armani, Barepar, Essential, Eyecandy, Foxhound, Justice, Spyder Ls, Tomcat 1 et Verdark.
Fétuque rouge demi-traçante : Barmalia et Cathy.
Fétuque rouge gazonnante : Camanette.
Fétuque rouge traçante : Chantilly et Laverda.
Fléole des prés : Adrienne, Askel et Cantal.
Koelérie : Barkoel.
Luzerne : Alexis, Alpaga, Daphne, Greenmed, Nectarine, Occitane, RGT Dentelle, Salsa et Verdor.
Phacélie : Camélia.
Pois fourrager d'hiver : Picar.
Ray-grass anglais fourrage : Ayana, Barlands, Briant, Calao, Carvallo, Catari, Coach, Cotina, Désir, Legatto, Olive, RGT Beauval, RGT Fuseal, Salmo et Zalando.
Ray-grass anglais gazon : Alboka, Annecy, Anouk, Barbions, Barorlando, Barthilde, Clementine, Mercitwo, Pollen, RGT Klaxon, Verneho et Vertech.
Ray-grass d'Italie alternatif : Alberto, Choisi, Flavia, Melworld et Nerissa.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barcrespo, Syntilla, Udine, Vogue et Yolande.
Ray-grass hybride : Baradil, Barsenna, Gupina, Kirial, Lacticka et Palmata.
Trèfle blanc : Aber dai, Aran, Barblanca, Bargran, Dublin, Grasslands demand et Triffid.
Trèfle d'alexandrie : Polaris.
Trèfle violet : Atlantis, Ganymed, Harmonie, Pastor, RGT Javva et Tedi.
Vesce commune de printemps : Candy, Caravelle, Jade et Spido.
Vesce velue : Massa.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation des autorisations de culture pour l'exportation

Résumé. La France prolonge jusqu'en 2030 l'autorisation de cultiver certaines variétés de plantes pour l'exportation.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Fétuque élevée fourrage : Iliade et Rostuque.
Luzerne : Magali.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être commercialisées après le 30 juin 2028.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Brome sitchensis : Blizzard.
Dactyle fourrage : Brennus et Vaillant.
Fétuque élevée fourrage : Aprilia, Bardoux, Jugurta et Nobel.
Fétuque élevée gazon : Bardyno, Bullseye, Sencilia et Turfway.
Fétuque rouge gazonnante : Torona.
Fétuque rouge traçante : Corail.
Luzerne : Aliso, Europe, Harpe, Orca et Prunelle.
Ray-grass anglais fourrage : Albion, Barmotta, Barnikki, Diwan, Herbonne, Juras, Logique, Sarwal, Soraya, Themis, Torgal, Torrus et Tribal.
Ray-grass anglais gazon : Antonella, Barlennium, Cyrena, Duparc, Dylan, EG Resistus, Flamenco, Regane et Vesuvius.
Ray-grass d'Italie alternatif : Torpyl et Volubyl.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Ancar, Danakyl et Montoro.
Ray-grass hybride : Dorial.
Trèfle blanc : Regal.
Trèfle violet : Merula et Suez.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de deux variétés de ray-grass

Résumé. Deux variétés de ray-grass ne peuvent plus être cultivées en France pour l'exportation.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
Ray-grass anglais fourrage : Vesuve.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Doluga.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement des responsables pour le maintien de variétés végétales

Résumé. Un arrêté modifie les responsables chargés de maintenir certaines variétés de plantes dans un catalogue officiel.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

Nouveau(x) responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
Agri Obtentions SA (FR) Luzerne Ludelis
Lukal
RAGT 2n (FR) Dactyle fourrage Lazuly
Raffut
Topaze
Fétuque élevée fourrage Dulcia
Hidalgo
Fétuque élevée gazon Aziza
Fétuque ovine Blues
Fétuque rouge demi-traçante Musette
Reggae
Fétuque rouge gazonnante Bodega
Musica
Fétuque rouge traçante Polka
Salsa
Luzerne Cannelle
Paturin commun Duo
Ray-grass anglais fourrage Irondal
Pastoral
Ray-grass anglais gazon Concerto
Fandango
Sirtaky
Ray-grass d'Italie alternatif Adrenalin
Speedyl
Suxyl
Ray-grass d'Italie non alternatif Abys
Avensyl
Clorofyl
Steel
Virgyl
Ray-grass hybride Elgat
Tonuss
Trèfle violet Trevvio
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 15 janvier 2026 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 15 janvier 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8