Arrêté du 7 mai 2026

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

A l'article 2 de l'arrêté du 18 juin 2020 susvisé, dans la colonne « Espèce », les mots : « Brome stamineus » sont remplacés par les mots : « Brome cathartique ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du nom d'une espèce de plante

Résumé. Un changement de nom d'une espèce de plante, le Brome stamineus, en Brome cathartique, est officialisé.

A l'article 2 de l'arrêté du 18 juin 2020 susvisé, dans la colonne « Espèce », les mots : « Brome stamineus » sont remplacés par les mots : « Brome cathartique ».

Historique des versions

Source : Légifrance