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Arrêté du 18 juin 2020

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

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Reconnaissance de nouvelles plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté du 18 juin 2020 reconnaît officiellement la plante brome stamineus comme espèce cultivée en France et met à jour la liste des variétés autorisées.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2020 (Modification du catalogue officiel des semences commercialisables en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

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Inscription de la brome stamineus au catalogue des plantes cultivées

Résumé. La plante brome stamineus est officiellement reconnue comme une espèce cultivée en France.

L'espèce brome stamineus est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France.

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Liste des variétés de plantes autorisées en France

Résumé. L'article liste les variétés de plantes cultivées autorisées à être commercialisées en France pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Brome stamineus
Baruzzo. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Dactyle fourrage RGT Bently. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Fétuque des prés Cosmopolitan. Saatzucht Steinach GmbH & Co KG (DE). Saatzucht Steinach GmbH & Co KG (DE).
Prayola. Agroscope (CH). Agroscope (CH).
Fétuque élevée fourrage Barmagnac. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Dordogne. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Fléole des prés Aturo. DSV/Semences Cargill (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Ray-grass anglais fourrage Bartarel. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Beau. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Erwan. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Kanaveral. RAGT SA (FR). RAGT 2n (FR).
Lappango. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Ouchi. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Patural. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Randy. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
RGT Korrigal. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Timuco. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Zorgue. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ray-grass d'Italie alternatif Caïd. Semences De France (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass d'Italie non alternatif Bond. DLF Trifolium Hladké Zivotice, s.r.o. (CZ) DLF Seeds A/S (DK).
Ramazzotti. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ripsy. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Ray-grass hybride Bovinel. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
RGT Spacial. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Légumineuses fourragères :
Luzerne
Barvince. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Dulciane. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). DLF Seeds A/S (DK).
Sativor. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Phacélie Proxy. Jouffray-Drillaud SA (FR). Jouffray-Drillaud SA (FR).
Trèfle d'Alexandrie Frosty. Grassland Oregon INC (US). Go Seed (US).
Trèfle incarnat Flacco. J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL). RAGT 2n (FR).
Trèfle squarrosum Vulcano. Continental Semences SRL (IT). Continental Semences SRL (IT).
Vesce commune d'hiver Volcany. Jouffray-Drillaud SA (FR). Jouffray-Drillaud SA (FR).
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon
Macumba. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Fétuque rouge gazonnante Barisan. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Cedric. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Orionette. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ray-grass anglais gazon Barthierry. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Djembe. Semences De France (FR). RAGT 2n (FR).
Eurocool. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Mandalay. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Morisot. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
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Liste des variétés de plantes autorisées pour l'exportation

Résumé. Un arrêté liste des variétés de plantes fourragères autorisées à être multipliées en France pour l'exportation.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage
Coffee. RAGT SA (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass anglais fourrage Pirate. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ray-grass d'Italie alternatif Cairo. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Ray-grass d'Italie non alternatif Ricosy. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Ray-grass hybride Hokey. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
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Retrait de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes fourragères et de gazon sont retirées du catalogue officiel français, mais peuvent encore être vendues jusqu'en 2022.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Asmir, Aventino, Defender, Eurocity, Pomtrado, Romito.
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon : Arundix, Divyna.
Ray-grass anglais gazon : Rebond.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 18 juin 2020 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 juin 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 18 juin 2020
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5