A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2009Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 1
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Arrêté du 7 mai 2014
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment l'article L. 4132-1 ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2009 relatif au concours d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2009Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2009Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 7
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2009Art. 8 → Version 3
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 8
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Créé le 23 mai 2014
Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 mai 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines
du ministère de la défense,
J. Feytis
En vigueur depuis le vendredi 23 mai 2014
Arrêté du 7 mai 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5