Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2009 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0118 du 22 mai 2014
Arrêté du 7 mai 2014
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment l'article L. 4132-1 ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2009 relatif au concours d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2009 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2009 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2009 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 5
Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 7 mai 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines
du ministère de la défense,
J. Feytis