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Modification des modalités d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 1
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modifiant l'arrêté du 15 juin 2009 relatif au concours d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment l'article L. 4132-1 (Conditions pour devenir militaire) ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2009 relatif au concours d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2009Art. 8
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En vigueur depuis le 23 mai 2014
Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 mai 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines
du ministère de la défense,
J. Feytis
En vigueur depuis le vendredi 23 mai 2014