Arrêté du 15 juin 2009

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté a pour objet de fixer les modalités de la sélection pour l'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale.

Une instruction fixe le calendrier, les formalités à accomplir par les candidats et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement de la sélection.

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En vigueur depuis le 28 juin 2009 · Dernière version le 23 mai 2014

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Modalités d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale

Résumé. Un arrêté explique comment les candidats peuvent être admis dans les écoles préparatoires de la marine nationale.

Le présent arrêté a pour objet de fixer les modalités de la sélection pour l'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale.

Une instruction fixe le calendrier, les formalités à accomplir par les candidats et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement de la sélection.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 28 juin 2009 au jeudi 22 mai 2014

Source : Légifrance