Arrêté du 7 mai 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juin 2009

Art. 1

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Modification des modalités d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale

Résumé. L'arrêté change les règles pour entrer dans les écoles préparatoires de la marine nationale.

A modifié les dispositions suivantes :

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