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Modification d'un article réglementaire
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2021Art. 9
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Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre des armées et des anciens combattants,
Vu le code de la défense ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l'armée de l'air et de l'espace des sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l'armée de l'air et de l'espace,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2021Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2021Art. 15
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2021Art. 17
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2021Sct. Chapitre III : LA PASSERELLE RECONNAISSANCE
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2021Art. 23
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Créé le 13 juillet 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 juillet 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace,
P. HIRTZIG
En vigueur depuis le lundi 13 juillet 2026