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Arrêté du 7 juillet 2026

La ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le code de la défense ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l'armée de l'air et de l'espace des sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l'armée de l'air et de l'espace,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 7 juillet 2026 modifie l'article 9 d'un autre arrêté du 9 mars 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 mars 2021Art. 9 → Version 3
- Arrêté du 9 mars 2021
Art. 9
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Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 7 juillet 2026 modifie l'article 15 d'un autre arrêté du 9 mars 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 mars 2021Art. 15 → Version 3
- Arrêté du 9 mars 2021
Art. 15
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Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 7 juillet 2026 modifie l'article 17 d'un autre arrêté du 9 mars 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 mars 2021Art. 17 → Version 3
- Arrêté du 9 mars 2021
Art. 17
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Modification des règles de la passerelle de reconnaissance

Résumé. Un arrêté du 7 juillet 2026 modifie les règles sur la passerelle de reconnaissance dans un chapitre d'un arrêté antérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 mars 2021Sct. Chapitre III : LA PASSERELLE RECONNAISSANCE
- Arrêté du 9 mars 2021
Sct. Chapitre III : LA PASSERELLE RECONNAISSANCE
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Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 7 juillet 2026 modifie l'article 23 d'un autre arrêté du 9 mars 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 mars 2021Art. 23 → Version 3
- Arrêté du 9 mars 2021
Art. 23

Créé le 13 juillet 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace,

P. HIRTZIG

En vigueur depuis le lundi 13 juillet 2026

Arrêté du 7 juillet 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6