Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de plusieurs articles de l'arrêté du 31 décembre 2008
Résumé. Article 2 met à jour plusieurs articles d'un arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2008Art. 1 → Version 3Arrêté du 31 décembre 2008Art. 6 → Version 3Arrêté du 31 décembre 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 31 décembre 2008Art. 8 → Version 2
-Arrêté du 31 décembre 2008Art. 1, Art. 6, Art. 7, Art. 8