Arrêté du 7 janvier 2014

Article 1

Créé le 10 janvier 2014 · En vigueur depuis le 24 décembre 2025

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés dans le groupe II mentionné à l'article 1er du décret du 7 janvier 2014 susvisé, comprenant 98 emplois, est la suivante :

I. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains centres hospitaliers régionaux (30 emplois) :

- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

- centre hospitalier régional d'Angers (49) ;

- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

- centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ;

- centre hospitalier régional de Brest (29) ;

- centre hospitalier régional de Caen (14) ;

- centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ;

- centre hospitalier régional de Dijon (21) ;

- centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ;

- centre hospitalier régional de Grenoble (38) ;

- centre hospitalier régional de Guyane (973) ;

- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

- centre hospitalier régional de Limoges (87) ;

- centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ;

- centre hospitalier régional de Montpellier (34) ;

- centre hospitalier régional de Nancy (54) ;

- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

- centre hospitalier régional de Nice (06) ;

- centre hospitalier régional de Nîmes (30) ;

- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

- centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ;

- centre hospitalier régional de Poitiers (86) ;

- centre hospitalier régional de Reims (51) ;

- centre hospitalier régional de Rennes (35) ;

- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

- centre hospitalier régional de Rouen (76) ;

- centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ;

- centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ;

- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

- centre hospitalier régional de Tours (37).

II. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des Hospices civils de Lyon (13 emplois) :
Assistance publique-hôpitaux de Paris : 10 emplois :
-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Sorbonne Université : 2 emplois,
-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Centre-Université de Paris : 2 emplois,
-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Nord-Université de Paris : 2 emplois,
-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Université Paris Saclay : 2 emplois,
-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Hôpitaux universitaires Henri-Mondor : 1 emploi,
-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Hôpitaux universitaires Paris-Seine-Saint-Denis : 1 emploi.
Hospices civils de Lyon : 2 emplois :
-Groupement Est,
-Groupement sud.
Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de la Timone.

III.-Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médicotechniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :

1. Centre hospitalier départemental “ Vendée ” à la Roche-sur-Yon, centres hospitaliers “ Côte de Lumière ” aux Sables d'Olonne, “ Loire-Vendée-Océan ” à Challans, de l'Ile d'Yeu, de Noirmoutier, de Fontenay-le-Comte, groupe public hospitalier et médico-social “ des Collines Vendéennes ” à la Chataigneraie, EPSMS “ la Madeleine ” à Bouin, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ la Reynerie ” à Bouin, de la Chaize-le-Vicomte et de Saint-Fulgent (direction commune)-85-;

2. Centres hospitaliers Métropole Savoie, de Belley, d'Albertville-Moûtiers, de Saint-Pierre-d'Albigny, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Fondation Costaz ” de Champagne-en-Valromey, de Lhuis, du “ Lac d'Aiguebelette ” de Novalaise et de Yenne (direction commune)-73-;

3. Centre hospitalier intercommunal “ Robert Ballanger ” à Aulnay-Sous-Bois, centre hospitalier de Montreuil et groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (direction commune)-93-;

4. Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye, de Meulan-les-Mureaux et centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (direction commune)-78-;

5. Grand Hôpital de l'Est Francilien à Meaux-77-;

6. Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, centres hospitaliers de Rochefort, de Marennes, de Saint-Pierre-d'Oléron et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Résidence Val de Gères ” de Surgères (direction commune)-17-;

7. Centres hospitaliers de Valenciennes et de Fourmies (direction commune)-59-;

8. Groupe hospitalier de la région Mulhouse et Sud Alsace à Mulhouse-68-;

9. Centres hospitaliers de Versailles, de Plaisir, du Vésinet, de la Mauldre à Jouars-Pontchartrain et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Les Aulnettes ” à Viroflay (direction commune)-78-;

10. Hôpital NOVO à Cergy-Pontoise et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Pays de France Carnelle ” à Viarmes (direction commune)-95-;

11. Centres hospitaliers de Lens, de Béthune-Beuvry, d'Hénin-Beaumont et de la Bassée (Les érables) (direction commune)-59,62-;

12. Centre hospitalier d'Annecy-Genevois à Annecy et du Pays de Gex (direction commune)-74-;

13. Centres hospitaliers de Verdun-Saint Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Vitry-le-François, de Joinville, de Wassy, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, de la Haute-Marne et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Thieblemont-Farémont (direction commune)-51,52,55-;

14. Groupe hospitalier du Havre, centre hospitalier de Pont-Audemer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Beuzeville et centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine (direction commune)-27,76-;

15. Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La-Seyne et centre hospitalier de Hyères (direction commune)-83-;

16. Centre hospitalier intercommunal Sud Francilien à Corbeil-Essonnes et centre hospitalier d'Arpajon (direction commune)-91-;

17. Groupe hospitalier sud Ile-de-France à Melun, centre de gérontologie de Tournan en Brie, centre hospitalier Sud Seine-et-Marne, établissements d'hébergement pour personnes âgées “ Les jardins de Chagot ” à Beaumont du Gâtinais, “ Mathurin Fouquet ” à Samois-sur-Seine et “ Saint Séverin ” à Château-Landon (direction commune)-77-;

18. Centres hospitaliers du Mans, de Saint-Calais, du Lude, de Château-du-Loir et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Louis Pasteur ” de Bessé-sur-Braye (direction commune)-72-;

19. Groupe Hospitalier Universitaire Paris-Psychiatrie et Neurosciences à Paris-75-;

20. Centres hospitaliers Bretagne-Atlantique à Vannes, “ Alphonse Guérin ” à Ploërmel, de Josselin, “ Yves Lanco-Le Palais ” à Belle-Île-en-Mer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Malestroit et “ la rose des vents ” de Quiberon (direction commune)-56-;

21. Centres hospitaliers de Nord-Deux-Sèvres, de Mauléon et de Niort (direction commune)-79-;

22. Centres hospitaliers de Saint-Brieuc, de Tréguier, de Paimpol, de Lannion-Trestel (direction commune)-22-;

23. Hôpitaux civils de Colmar, centres hospitaliers de Guebwiller, de Munster, de Soultz-Issenheim et l'hôpital intercommunal d'Ensisheim/ Neuf-Brisach (direction commune)-68-;

24. Centres hospitaliers de la Côte Basque à Bayonne, de Saint-Palais, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Jean Dithurbide ” de Sare et d'Hasparren et l'établissement public de santé de Garazi à Ispoure (direction commune)-64-;

25. Centres hospitaliers intercommunaux de Créteil et de Villeneuve-Saint-Georges (direction commune)-94-;

26. Groupe hospitalier Bretagne Sud à Lorient, 56-;

27. Centres hospitaliers de Troyes, de Bar-sur-Seine, de Bar-sur-Aube, groupement hospitalier Aube-Marne à Romilly-sur-Seine, EPSM de l'Aube, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Brienne-le-Château et d'Arcis-sur-Aube (direction commune)-10-;

28. Centres hospitaliers de Brive-la-Gaillarde, “ Cœur de Corrèze ” à Tulle, d'Ussel, de Bort-les Orgues, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Eygurande et de Rivet à Brive-la-Gaillarde-19-;

29. Centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-La-Grande, de Blaye et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Primerose ” de Coutras et “ John Talbot ” de Castillon-la-Bataille (direction commune)-33-;

30. Centres hospitaliers de Saint-Quentin, de Guise, de Chauny et de Péronne et Maison de santé de Bohain (direction commune)-02-;

31. Centre hospitalier Nord Franche-Comté à Belfort et centre hospitalier de soins longue durée à Bavilliers (direction commune)-90-;

32. Centres hospitaliers de Chalon-sur-Saône, de Montceau-les-Mines, d'Autun, de Chagny, de La Guiche-Mont-Saint-Vincent, de Toulon-sur-Arroux et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Les myosotis ” de Couches et de Fougerolles Epinac (direction commune)-71-;

33. Centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune)-84-;

34. Centres hospitaliers de Perpignan et de Prades (direction commune)-66-;

35. Centres hospitaliers de Pau, de Mauléon-Licharre, de Oloron-Sainte-Marie et centre gérontologique de Pontacq-Nay-Jurançon (direction commune)-64-;

36. Centres hospitaliers de Valence, de Crest, de Die, de Tournon, du Cheylard et Etablissements pour personnes âgées dépendantes “ Les charmes ” de Satillieu et “ La Cerreno ” de Saint-Martin-de-Valamas (direction commune)-07,26-;

37. Centres hospitaliers “ Les Chanaux ” à Mâcon, du Pays Charolais-Brionnais à Paray-le-Monial, de Tournus, du Clunisois et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Bois-Sainte-Marie, “ Antonin Achaintre ” de Chauffailles, “ Résidence Marcellin Vollat ” de Digoin, “ Résidence cœur du brionnais ” de Marcigny, “ Le clos bressan ” de Romenay (direction commune)-71-;

38. Centres hospitaliers de Périgueux, de Lanmary, de Sarlat, de Domme et CH de Nontron (direction commune)-24-;

39. Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille à Quimper-29-;

40. Centres hospitaliers de Nevers, de Cosne-Cours-sur-Loire, “ Henri Dunant ” de la Charité-sur-Loire, de Decize, de Château-Chinon, de Lormes, centres de long séjour de Luzy, de Saint-Pierre-le-Moûtier, centre hospitalier spécialisé “ Pierre Lôo ” de la Charité-sur-Loire (direction commune)-58-;

41. Centres hospitaliers de Saint-Nazaire, de Savenay et hôpital intercommunal de la presqu'île de Guérande-Le Croisic (direction commune)-44-;

42. EPSM Lille-Métropole à Armentières, Agglomération Lilloise à Saint-André-lez-Lille et Val de Lys-Artois à Saint-Venant (direction commune)-59,62-;

43. Centres hospitaliers d'Arras, du Ternois et de Bapaume (direction commune)-62-;

44. Hôpital nord-ouest à Villefranche-sur-Saône, centres hospitaliers de Tarare-Grandis et de Trévoux (direction commune)-69-;

45. Centres hospitaliers d'Angoulême, de la Rochefoucauld, de Ruffec, de Confolens et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Habrioux ” d'Aigre (direction commune)-16.

IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation dans un ou plusieurs des instituts de formation ou groupe d'instituts de formation dans certains centres hospitaliers régionaux (10 emplois) :

- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;

- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

- centre hospitalier régional de Tours (37) ;

- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

- centre hospitalier régional d'Angers (49).

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 24 décembre 2025

Modifié parArrêté du 19 décembre 2025art. 1

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés dans le groupe II mentionné à l'article 1er du décret du 7 janvier 2014 susvisé, comprenant 98 emplois, est la suivante :

I. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains centres hospitaliers régionaux (30 emplois) :

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ;

\- centre hospitalier régional de Brest (29) ;

\- centre hospitalier régional de Caen (14) ;

\- centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ;

\- centre hospitalier régional de Dijon (21) ;

\- centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ;

\- centre hospitalier régional de Grenoble (38) ;

\- centre hospitalier régional de Guyane (973) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de Limoges (87) ;

\- centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ;

\- centre hospitalier régional de Montpellier (34) ;

\- centre hospitalier régional de Nancy (54) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Nice (06) ;

\- centre hospitalier régional de Nîmes (30) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ;

\- centre hospitalier régional de Poitiers (86) ;

\- centre hospitalier régional de Reims (51) ;

\- centre hospitalier régional de Rennes (35) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional de Rouen (76) ;

\- centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ;

\- centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37).

II. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

III.-Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation

1\. Centre hospitalier départemental “ Vendée ” à la Roche-sur-Yon,

2\. Centres hospitaliers Métropole Savoie, de Belley, d'Albertville-Moûtiers, de Saint-Pierre-d'Albigny,

3\. Centre hospitalier intercommunal “ Robert Ballanger ” à Aulnay-Sous-Bois,

4\. Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye, de Meulan-les-Mureaux et centre

5\. Grand Hôpital de l'Est Francilien à Meaux-77-;

6\. Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, centres hospitaliers de Rochefort,

7\. Centres hospitaliers de Valenciennes et de Fourmies (direction commune)-59-;

8\. Groupe hospitalier de la région Mulhouse et Sud Alsace

9\. Centres hospitaliers de Versailles, de Plaisir, du Vésinet, de

10\. Hôpital NOVO à Cergy-Pontoise et Etablissement d'hébergement pour personnes

11\. Centres hospitaliers de Lens, de Béthune-Beuvry, d'Hénin-Beaumont et de

12\. Centre hospitalier d'Annecy-Genevois à Annecy et du Pays de

13\. Centres hospitaliers de Verdun-Saint Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de

14\. Groupe hospitalier du Havre, centre hospitalier de Pont-Audemer, Etablissement

15\. Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La-Seyne et centre hospitalier de

16\. Centre hospitalier intercommunal Sud Francilien à Corbeil-Essonnes et centre

17\. Groupe hospitalier sud Ile-de-France à Melun, centre de gérontologie

18\. Centres hospitaliers du Mans, de Saint-Calais, du Lude, de

19\. Groupe Hospitalier Universitaire Paris-Psychiatrie et Neurosciences à Paris-75-;

20\. Centres hospitaliers Bretagne-Atlantique à Vannes, “ Alphonse Guérin ”

21\. Centres hospitaliers de Nord-Deux-Sèvres, de Mauléon et de Niort

22\. Centres hospitaliers de Saint-Brieuc, de Tréguier, de Paimpol, de

23\. Hôpitaux civils de Colmar, centres hospitaliers de Guebwiller, de

24\. Centres hospitaliers de la Côte Basque à Bayonne, de

25\. Centres hospitaliers intercommunaux de Créteil et de Villeneuve-Saint-Georges (direction

26\. Groupe hospitalier Bretagne Sud à Lorient, 56-;

27\. Centres hospitaliers de Troyes, de Bar-sur-Seine, de Bar-sur-Aube, groupement

28\. Centres hospitaliers de Brive-la-Gaillarde, “ Cœur de Corrèze ”

29\. Centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-La-Grande, de Blaye et

30\. Centres hospitaliers de Saint-Quentin, de Guise, de Chauny et

31\. Centre hospitalier Nord Franche-Comté à Belfort et centre hospitalier

32\. Centres hospitaliers de Chalon-sur-Saône, de Montceau-les-Mines, d'Autun, de Chagny,

33\. Centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris

34\. Centres hospitaliers de Perpignan et de Prades (direction commune)-66-;

35\. Centres hospitaliers de Pau, de Mauléon-Licharre, de Oloron-Sainte-Marie et

36\. Centres hospitaliers de Valence, de Crest, de Die, de

37\. Centres hospitaliers “ Les Chanaux ” à Mâcon, du

38\. Centres hospitaliers de Périgueux, de Lanmary, de Sarlat, de

39\. Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille à Quimper-29-;

40\. Centres hospitaliers de Nevers, de Cosne-Cours-sur-Loire, “ Henri Dunant

41\. Centres hospitaliers de Saint-Nazaire, de Savenay et hôpital intercommunal

42\. EPSM Lille-Métropole à Armentières, Agglomération Lilloise à Saint-André-lez-Lille et

43\. Centres hospitaliers d'Arras, du Ternois et de Bapaume (direction

44\. Hôpital nord-ouest à Villefranche-sur-Saône, centres hospitaliers de Tarare-Grandis et

45\. Centres hospitaliers d'Angoulême, de la Rochefoucauld, de Ruffec, de

IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation

\- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49).

En vigueur du jeudi 19 juin 2025 au mardi 23 décembre 2025

Modifié parArrêté du 10 juin 2025art. 1

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés

I. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ;

\- centre hospitalier régional de Brest (29) ;

\- centre hospitalier régional de Caen (14) ;

\- centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ;

\- centre hospitalier régional de Dijon (21) ;

\- centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ;

\- centre hospitalier régional de Grenoble (38) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de Limoges (87) ;

\- centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ;

\- centre hospitalier régional de Montpellier (34) ;

\- centre hospitalier régional de Nancy (54) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Nice (06) ;

\- centre hospitalier régional de Nîmes (30) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ;

\- centre hospitalier régional de Poitiers (86) ;

\- centre hospitalier régional de Reims (51) ;

\- centre hospitalier régional de Rennes (35) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional de Rouen (76) ;

\- centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ;

\- centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37).

II. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

III.-Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médicotechniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :

1\. Centre hospitalier départemental “ Vendée ” à la Roche-sur-Yon, centres hospitaliers “ Côtede Lumière ” aux Sables d'Olonne, “ Loire-Vendée-Océan ” à Challans,de l'Ile d'Yeu, de Noirmoutier, de Fontenay-le-Comte, groupe public hospitalier et médico-social “ des Collines Vendéennes ” à la Chataigneraie, EPSMS “ la Madeleine ” à Bouin, Etablissementd'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ la Reynerie ” à Bouin, de la Chaize-le-Vicomteet de Saint-Fulgent (direction commune)-85-; 2\. Centres hospitaliers Métropole Savoie, de Belley, d'Albertville-Moûtiers, de Saint-Pierre-d'Albigny, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Fondation Costaz ”de Champagne-en-Valromey, de Lhuis, du “ Lac d'Aiguebelette ” de Novalaise et de Yenne (direction commune)-73-; 3\. Centre hospitalier intercommunal “ Robert Ballanger ”à Aulnay-Sous-Bois, centre hospitalierde Montreuil et groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (direction commune)-93-; 4\. Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye,de Meulan-les-Mureaux et centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (direction commune)-78-; 5\. Grand Hôpital de l'Est Francilien à Meaux-77-; 6\. Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, centres hospitaliers de Rochefort, de Marennes,de Saint-Pierre-d'Oléron et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Résidence Val de Gères ” de Surgères (direction commune)-17-; 7\. Centres hospitaliers de Valenciennes et de Fourmies (direction commune)-59-; 8\. Groupe hospitalier de la région Mulhouse et Sud Alsace à Mulhouse-68-;

9\. Centres hospitaliers de Versailles, de Plaisir, du Vésinet, de la Mauldre à Jouars-Pontchartrain et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Les Aulnettes ” àViroflay (direction commune)-78-; 10\. Hôpital NOVO à Cergy-Pontoise et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Pays de France Carnelle ” à Viarmes (direction commune)-95-;

11\. Centres hospitaliers de Lens, de Béthune-Beuvry, d'Hénin-Beaumont et de la Bassée (Les érables) (direction commune)-59,62-; 12\. Centrehospitalier d'Annecy-Genevois à Annecyet du Paysde Gex (direction commune)-74-; 13\. Centres hospitaliers de Verdun-SaintMihiel, de Bar-le-DucFains-Veel, de Vitry-le-François, de Joinville, de Wassy, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, de la Haute-Marne et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantesde Thieblemont-Farémont (direction commune)-51,52,55-; 14\. Groupe hospitalier du Havre, centre hospitalier de Pont-Audemer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Beuzeville et centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine (direction commune)-27,76-;

15\. Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La-Seyne et centre hospitalier de Hyères (direction commune)-83-; 16\. Centre hospitalier intercommunal Sud Francilien à Corbeil-Essonnes et centre hospitalier d'Arpajon (direction commune)-91-;

17\. Groupe hospitalier sud Ile-de-France à Melun, centre de gérontologie de Tournan en Brie, centre hospitalier Sud Seine-et-Marne, établissements d'hébergement pour personnes âgées “ Les jardinsde Chagot ” à Beaumont du Gâtinais, “ Mathurin Fouquet ” à Samois-sur-Seine et “ Saint Séverin ” à Château-Landon(direction commune)-77-; 18\. Centres hospitaliers du Mans, de Saint-Calais, du Lude, de Château-du-Loir et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Louis Pasteur ”de Bessé-sur-Braye (direction commune)-72-; 19\. Groupe Hospitalier Universitaire Paris-Psychiatrie et Neurosciences à Paris-75-;

20\. Centres hospitaliers Bretagne-Atlantique à Vannes, “ Alphonse Guérin ” à Ploërmel,de Josselin, “ Yves Lanco-Le Palais ” à Belle-Île-en-Mer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Malestroitet “ la rose des vents ”de Quiberon (direction commune)-56-; 21\. Centres hospitaliersde Nord-Deux-Sèvres, de Mauléonet de Niort (direction commune)-79-; 22\. Centres hospitaliers de Saint-Brieuc, de Tréguier,de Paimpol, de Lannion-Trestel (direction commune)-22-; 23\. Hôpitaux civils de Colmar, centres hospitaliers de Guebwiller, de Munster, de Soultz-Issenheim et l'hôpital intercommunal d'Ensisheim/ Neuf-Brisach (direction commune)-68-;

24\. Centres hospitaliers de la Côte Basque à Bayonne, de Saint-Palais, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Jean Dithurbide ” de Sare et d'Hasparren et l'établissement public de santé de Garazi à Ispoure (direction commune)-64-;

25\. Centres hospitaliers intercommunaux de Créteil et de Villeneuve-Saint-Georges (direction commune)-94-;

26\. Groupe hospitalier Bretagne Sud à Lorient, 56-; 27\. Centres hospitaliers de Troyes, deBar-sur-Seine, de Bar-sur-Aube, groupement hospitalier Aube-Marne à Romilly-sur-Seine, EPSMde l'Aube, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Brienne-le-Château et d'Arcis-sur-Aube (direction commune)-10-; 28\. Centres hospitaliers de Brive-la-Gaillarde, “ Cœur de Corrèze” à Tulle, d'Ussel, de Bort-les Orgues, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Eygurande et de Rivet à Brive-la-Gaillarde-19-; 29\. Centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-La-Grande, de Blaye et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Primerose ” de Coutras et “ John Talbot ” de Castillon-la-Bataille(direction commune)-33-; 30\. Centres hospitaliers de Saint-Quentin, de Guise, de Chauny et de Péronne et Maison de santé de Bohain (direction commune)-02-; 31\. Centre hospitalier Nord Franche-Comté à Belfort et centre hospitalier de soins longue durée à Bavilliers (direction commune)-90-; 32\. Centres hospitaliers de Chalon-sur-Saône, de Montceau-les-Mines, d'Autun, de Chagny, de La Guiche-Mont-Saint-Vincent, de Toulon-sur-Arrouxet Etablissementsd'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Les myosotis ”de Coucheset de Fougerolles Epinac(direction commune)-71-; 33\. Centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune)-84-; 34\. Centres hospitaliers de Perpignan etde Prades (direction commune)-66-;

35\. Centres hospitaliers de Pau, de Mauléon-Licharre, de Oloron-Sainte-Marieet centre gérontologique de Pontacq-Nay-Jurançon (direction commune)-64-; 36\. Centres hospitaliers de Valence,de Crest, de Die, de Tournon, du Cheylard et Etablissements pour personnes âgées dépendantes “ Les charmes ” de Satillieu et “ La Cerreno ” de Saint-Martin-de-Valamas (direction commune)-07,26-; 37\. Centres hospitaliers “ Les Chanaux ” à Mâcon, du Pays Charolais-Brionnais à Paray-le-Monial, de Tournus, du Clunisoiset Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantesde Bois-Sainte-Marie, “ Antonin Achaintre ” de Chauffailles, “ Résidence Marcellin Vollat ” de Digoin, “ Résidence cœur du brionnais ” de Marcigny, “ Le clos bressan ” de Romenay(direction commune)-71-; 38\. Centres hospitaliers de Périgueux, de Lanmary, de Sarlat, de Domme et CH de Nontron (direction commune)-24-; 39\. Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille à Quimper-29-;

40\. Centres hospitaliers de Nevers, de Cosne-Cours-sur-Loire, “ Henri Dunant ” de la Charité-sur-Loire, de Decize, de Château-Chinon, de Lormes,centres de long séjour de Luzy, de Saint-Pierre-le-Moûtier, centre hospitalier spécialisé “ Pierre Lôo ” de la Charité-sur-Loire(direction commune)-58-; 41\. Centres hospitaliers de Saint-Nazaire, de Savenay et hôpital intercommunal de la presqu'îlede Guérande-Le Croisic(direction commune)-44-; 42\. EPSM Lille-Métropole à Armentières, Agglomération Lilloise à Saint-André-lez-Lille et Valde Lys-Artois à Saint-Venant (direction commune)-59,62-; 43\. Centres hospitaliers d'Arras,du Ternois et de Bapaume (direction commune)-62-; 44\. Hôpital nord-ouest à Villefranche-sur-Saône, centres hospitaliers de Tarare-Grandiset de Trévoux (direction commune)-69-; 45\. Centres hospitaliers d'Angoulême, de la Rochefoucauld, de Ruffec, de Confolens et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Habrioux ” d'Aigre (direction commune)-16.IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation dans un ou plusieurs des instituts de formation ou groupe d'instituts de formation dans certains centres hospitaliers régionaux (10 emplois) :

\- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49).

En vigueur du samedi 31 octobre 2020 au mercredi 18 juin 2025

Modifié parArrêté du 14 octobre 2020art. 1

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés

I. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ;

\- centre hospitalier régional de Brest (29) ;

\- centre hospitalier régional de Caen (14) ;

\- centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ;

\- centre hospitalier régional de Dijon (21) ;

\- centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ;

\- centre hospitalier régional de Grenoble (38) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de Limoges (87) ;

\- centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ;

\- centre hospitalier régional de Montpellier (34) ;

\- centre hospitalier régional de Nancy (54) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Nice (06) ;

\- centre hospitalier régional de Nîmes (30) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ;

\- centre hospitalier régional de Poitiers (86) ;

\- centre hospitalier régional de Reims (51) ;

\- centre hospitalier régional de Rennes (35) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional de Rouen (76) ;

\- centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ;

\- centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37).

II. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des Hospices civils de Lyon (13 emplois) : Assistance publique-hôpitaux de Paris : 10 emplois : \-Groupe hospitalo-

universitaires AP-HP. Sorbonne Université : 2 emplois, \-Groupe hospitalo-

universitaires AP-HP. Centre-Universitéde Paris : 2 emplois,

\-Groupe hospitalo-

universitaires AP-HP. Nord-Université de Paris : 2 emplois, \-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Université Paris Saclay : 2 emplois,

\-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Hôpitaux universitaires Henri-Mondor : 1 emploi, \-Groupe hospitalo-

universitaires AP-HP. Hôpitaux

universitaires Paris-Seine-Saint-Denis : 1

emploi. Hospices civils de Lyon : 2 emplois : \-GroupementEst,\-Groupement sud. Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de la Timone.

III. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médicotechniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) : 1\. CHI Poissy Saint-Germain-en-Laye, CHde Mantes-la-Jolieet CHI de Meulan-les-Mureaux (direction commune)-78 ; 2\. Grand hôpital de l'Est francilien et CH de Jouarre (direction commune)-77 ; 3\. CHId'Aulnay-sous-Bois,de MontreuiletGHI Le Raincy-Montfermeil (direction commune)-93 ; 4\. Centres hospitaliers Métropole Savoie, de Belley, d'Albertville-Moûtiers, de Saint-Pierre-d'Albigny, EHPAD de Champagne-en-Valromey etde Lhuis (direction commune)-73 ; 5\. Centre hospitalier départemental Vendée à La Roche-sur-Yon, Centreshospitaliers Côte de Lumière auxSables d'Olonne, de Fontenay-le-Comte, des Collines Vendéennes à LaChataigneraie, EHPAD dela Chaize-le-Vicomte et de La Résidence auFil des Maines à Saint-Fulgent (direction commune)-85 ; 6\. Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace-68 ; 7\. Centre hospitalier de Pontoise, GHI du Vexin-GH les Portes de l'Oise (direction commune)-95 ; 8\. Groupe hospitalier universitaire Paris-Psychiatrie et neurosciences-75 ; 9\. Centres hospitaliers de Valenciennes etde Fourmies (direction commune)-59 ; 10\. Centres hospitaliers de Versailles, de Plaisir, du Vésinetet EHPAD de Viroflay (direction commune)-78 ; 11\.Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, centre hospitalier de Rochefort, centre hospitalier de Marennes et EHPAD de Surgères(direction commune)-17 ; 12\. Centres hospitaliers de Verdun-Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc, de Fains-Veel, de Vitry-le-François, de Joinville, de Wassy, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,de la Haute-Marne et EHPAD de Thieblemont(direction commune)-55 ; 13\. Centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne et centre hospitalier de Hyères (direction commune)-83 ; 14\. Centre hospitalier intercommunal Annecy-Genevois de Pringy et centre hospitalier du pays de Gex (direction commune)-74 ; 15\. Centres hospitaliers du Mans, de Saint-Calais, du Lude,de Château-du-Loir et EHPAD de Bessé-sur-Braye(direction commune)-72 ; 16\.

Centres hospitaliers du Havre et de Pont-Audemer et EHPAD de Beuzeville (direction commune)-76 ; 17\. CHI de Créteil et de Villeneuve-Saint-Georges (direction commune)-94 ; 18\. Centres hospitaliersde Saint-Brieuc et de Lannion-Trestel(direction commune)-22 ; 19\. Centre hospitalier de Troyes, centre hospitalier de Bar/ Seine, EPSMA, Groupement hospitalier Aube Marne, centre hospitalierBar-sur-Aube,EHPAD de BrienneleChâteau(direction commune)-10 ; 20\. Centres hospitaliers Bretagne Atlantique à Vannes, “ Alphonse Guérin ” à Ploërmel, de Josselin, “ Yves Lanco-Le Palais ” à Belle-Îleet de Malestroit (direction commune)-56 ; 21\. Hôpitaux civils de Colmar, Centreshospitaliers de Guebwiller et de Munster (direction commune)-68 ; 22\. Centre hospitalier Sud Francilien-91 ; 23\. Groupe hospitalier Bretagne sud à Lorient-56 ; 24\. Centre hospitalier Nord Franche-Comté (HNFC) à Belfort et Centre hospitalierde soins longue durée (CHSLD) à Bavilliers(direction commune)-90 ; 25\. Centres hospitaliers Châlon-sur-Saône, Autun, Chagny,La Guiche-Mont-Saint-Vincent, Montceau-les-Mines, Toulon-sur-Arroux,EHPAD de Couches et de Fougerolles d'Epinac(direction commune)-71 ; 26\. Centres hospitaliers de Saint-Quentin, Guise, Chauny, Peronne et maison de santé de Bohain (direction commune)-02 ; 27\. Centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune)-84 ; 28\.

Centres hospitaliers de la Côte Basque de Bayonne et de Saint-Palais, EHPAD de Sare, d'Hasparren et de Saint-Jean-Pied-de-Port (direction commune)-64 ; 29\. Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille de Quimper-29 ; 30\. Centre hospitalier de Perpignan-66 ; 31\. Centres hospitaliers de Valence, de Crest, du Cheylard, de Tournonet de Die (direction commune)-26 ; 32\. Centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-la-Grande et EHPAD de Coutras(direction commune)-33 ; 33\. Centres hospitaliers de Périgueux, de Lanmary, de Sarlatet de Domme(direction commune)-24 ; 34\. Centres hospitaliers de Nevers, de Cosne-sur-Loire, de LaCharité-sur-Loire, de Decize, de Château-Chinon, de Lormes et centres de long séjour de Luzy et SaintPierre-le-Moûtier (direction commune)-58 ; 35\.

Centres hospitaliers de Saint-Malo,

de Dinanet de

Cancale (direction commune)-35 ; 36\. Centre hospitalier de Niort-79; 37\. Centres hospitaliers d'Angoulême, de laRochefoucauld, de Ruffec et EHPAD d'Aigre (direction commune)-16 ; 38\. Centres hospitaliers d'Argenteuil etde Taverny (direction commune)-95 ; 39\. Hôpital Nord-Ouest Villefranche/ Saône, hôpital Nord-Ouest Tarare, centres hospitaliers de Montpensier Trévoux, de Grandris-Haute-Azergueset EHPAD Villars-les-Dombes(direction commune)-69 ; 40\. Centres hospitaliers d'Arras et du Ternois (direction commune)-62 ; 41\. Centre hospitalier de Roubaix-59 ; 42\. Centre hospitalier Eure-Seine d'Evreuxet centre hospitalier de Bernay

(direction commune)-27 ; 43\. Centres hospitaliers de Haguenau, Wissembourget CHD de Bischwiller(direction commune)-67 ; 44\. Centre hospitalier de Cayenne-973 ;

45\. Centre hospitalier de Lens-62 ;

IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation

\- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49).

En vigueur du vendredi 1 juin 2018 au vendredi 30 octobre 2020

Modifié parArrêté du 24 mai 2018art. 1

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés

I. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ;

\- centre hospitalier régional de Brest (29) ;

\- centre hospitalier régional de Caen (14) ;

\- centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ;

\- centre hospitalier régional de Dijon (21) ;

\- centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ;

\- centre hospitalier régional de Grenoble (38) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de Limoges (87) ;

\- centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ;

\- centre hospitalier régional de Montpellier (34) ;

\- centre hospitalier régional de Nancy (54) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Nice (06) ;

\- centre hospitalier régional de Nîmes (30) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ;

\- centre hospitalier régional de Poitiers (86) ;

\- centre hospitalier régional de Reims (51) ;

\- centre hospitalier régional de Rennes (35) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional de Rouen (76) ;

\- centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ;

\- centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37).

II. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

Assistance publique-hôpitaux de Paris : 10 emplois :

\- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Pitié-Salpêtrière - Charles Foix ;

\- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Est parisien (Saint-Antoine - Tenon

\- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Nord - Val de Seine

\- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Sud (Bicêtre-Antoine Béclère-Paul-Brousse) ;

\- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Saint-Louis - Lariboisière - Fernand

\- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Henri Mondor (Henri Mondor -

\- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Centre (Cochin - Hôtel-Dieu -

\- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Ouest (hôpital européen Georges Pompidou

\- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Seine-Saint-Denis (Avicenne -

\- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Ile-de-France - Ouest

\- groupement Est ;

\- groupement Sud.

Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de

III. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médicotechniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :

1\. Grand hôpitalde lEst francilien et CH de Jouarre (direction commune) -77- ;

2\. Groupe hospitalierde la région de Mulhouseet Sud Alsace-68-;

3\. Centres hospitaliers d’Aulnay et de Montreuil, GHI de Montfermeil (direction commune) -93- ;

4\. Centres hospitaliers de Pontoise, GHI du Vexin- GH les Portes de l’Oise(direction commune) -95- ;

5\. Centre hospitalier départemental de Vendée à La RochesurYon et centres hospitaliers des SablesdOlonne, de FontenayleComte et de la Chataigneraie, EHPAD Payraudeau à la Chaize-le-Vicomte et Résidences Au Fil des Maines à Saint-fulgent (direction commune) -85- ;

6\. Centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et Groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) -75- ;

7\.Centres hospitaliers de Poissy/Saint-Germain-en-Laye et de Mantes-la-Jolie (direction commune) -78- ;

8\. Centre hospitalier intercommunal de ToulonLa Seyne et centre hospitalier de Hyères (direction commune) -83- ;

9\. Centre hospitalier de Valenciennes -59- ;

10\. Centres hospitaliers Métropole Savoie de Chambéry et de Belley et EHPAD de Champagne-en-Valromey et Lhuis (direction commune) -73- ;

11\. Centre hospitalier Sud Francilien à Evry -91-;

12\. Centres hospitaliers du Havre et de Pont-Audemer et EHPAD de Beuzeville (direction commune) -76- ;

13\. Centre hospitalier intercommunal Annecy-Genevois de Pringy et centre hospitalier du pays de Gex (direction commune) -74 ;

14\. Centres hospitaliers de Troyes, Brienne-le-Château, Romilly-sur-seine, Bar-sur-seine et Bar-sur-aube et EHPAD de Brienne-le-château (direction commune) -10- ;

15\. Centre hospitaliers Bretagne Atlantique de Vannes, Ploërmel, Josselin, Belle-Ile et Malestroit(direction commune) -56- ;

16\. Hôpitaux civils de Colmar et centres hospitaliers de Guebwiller et Munster (direction commune) -68- ;

17\. Centre hospitalier du Mans-72- ; 18\. Groupe hospitalier Bretagne Sud -56-;

19\. Centres hospitaliers du Pays dAix, de DignelesBains, de Castellane, de SeynelesAlpes et EHPAD de Thoard -13- (direction commune).-83 04- ;

20\. Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis et EHPAD de Surgères (direction commune) -17- ;

21\. Hôpital Nord Franche Comté, - 90- ; 22\.Centre hospitalier dAvignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) -84- ;

23\. Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille de Quimper -29-;

24\. Centres hospitaliers de la Côte Basque de Bayonne et de Saint-Palais (direction commune) -64- ;

25\. Centre hospitalier de Perpignan -66- ;

26\. Centres hospitaliers de Chalon-sur-saône, Montceau-les-mines, Autun et EHPADdEpinac (direction commune) -71- ;

27\. Centres hospitaliers de BourgenBresse, PontdeVaux, du Haut-Bugey et Hauteville et EHPAD de Cerdon, Coligny et Montrevel (direction commune) -01- ;

28\. Centres hospitaliers de Valence, Tournon, Crest et Die(direction commune) -26-; 29\.Centres hospitaliers de lagglomération de Nevers, Cosne-sur-Loire, la Charité-sur-Loire, Decize,Château-Chinon, Lormes et centres de long séjour de Luzy et Saint-Pierre-le-Moûtier (direction commune) -58- ;

30\. Centre hospitalier de Versailles-78-; 31\. Centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat, Domme et Lanmary (direction commune) -24- ;

32\. Centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy la Grandeet EHPAD de Coutras(direction commune) -33- ;

33\. Centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune) -35- ;

34\.Centre hospitalier de Saint-Brieuc -22- ;

35\. Centres hospitaliersd’Angoulême, Ruffec, La-Rochefoucauld et EHPAD d’Aigres (direction commune) -16- ;

36\. Centre hospitalier de Niort -79- ;

37\. Centre hospitalier de Lens -62- ;

38\. Centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d’Evreux et centre hospitalier de Bernay (direction commune) -27- ;

39\. Centres hospitaliers dArras et du Ternois (direction commune) -62- ;

40\. Centre hospitalier de Roubaix -59- ;

41\. Centres hospitaliers de Verdun-SaintMihiel, Fains-Veel et Bar-le-Duc (direction commune) -55- ;

42\. Centrehospitaliers des deux valléeset d’Orsay (direction commune) -91- ;

43\. Centres hospitaliers de Auxerre, Avallon, Clamecy et Tonnerre(direction commune) -89- ;

44\. Centres hospitaliers de Charleville-Mézières, Sedan et Fumay (direction commune) -08-,

45\.Centre hospitalier de Pau et centre gérontologique de Pontacq-Nay-Jurançon(direction commune) -64-.

IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation

\- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49).

En vigueur du dimanche 25 décembre 2016 au jeudi 31 mai 2018

Modifié parArrêté du 21 décembre 2016art. 1

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés

I. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ; \-centre hospitalier régional d'Angers (49) ; \-centre hospitalier régional de Besançon (25) ; \-centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ; \-centre hospitalier régional de Brest (29) ; \-centre hospitalier régional de Caen (14) ; \-centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ; \-centre hospitalier régional de Dijon (21) ; \-centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ; \-centre hospitalier régional de Grenoble (38) ; \-centre hospitalier régional de Lille (59) ; \-centre hospitalier régional de Limoges (87) ; \-centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ; \-centre hospitalier régional de Montpellier (34) ; \-centre hospitalier régional de Nancy (54) ; \-centre hospitalier régional de Nantes (44) ; \-centre hospitalier régional de Nice (06) ; \-centre hospitalier régional de Nîmes (30) ; \-centre hospitalier régional d'Orléans (45) ; \-centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ; \-centre hospitalier régional de Poitiers (86) ; \-centre hospitalier régional de Reims (51) ; \-centre hospitalier régional de Rennes (35) ; \-centre hospitalier régional de La Réunion (974) ; \-centre hospitalier régional de Rouen (76) ; \-centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ; \-centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ; \-centre hospitalier régional de Toulouse (31) ; \-centre hospitalier régional de Tours (37).

II. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

Assistance publique-hôpitaux de Paris : 10 emplois :

\- groupe hospitalier hôpitaux universitaires Pitié-Salpêtrière - Charles Foix ; \-groupe hospitalier hôpitaux universitaires Est parisien (Saint-Antoine - Tenon - Rothschild - Trousseau - La Roche-Guyon) ; \-groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Nord - Val de Seine (Bichat - Beaujon-Bretonneau - Louis Mourier - Charles Richet) ; \-groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Sud (Bicêtre-Antoine Béclère-Paul-Brousse) ; \-groupe hospitalier hôpitaux universitaires Saint-Louis - Lariboisière - Fernand Widal ; \-groupe hospitalier hôpitaux universitaires Henri Mondor (Henri Mondor - Albert Chenevier - Emile Roux - Joffre-Dupuytren - Georges Clemenceau) ; \-groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Centre (Cochin - Hôtel-Dieu - Saint-Vincent-de-Paul - Broca - La Collégiale - La Rochefoucauld) ; \-groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Ouest (hôpital européen Georges Pompidou - Corentin Celton - Vaugirard-Gabriel Pallez) ; \-groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Seine-Saint-Denis (Avicenne - Jean Verdier - René Muret) ; \-groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Ile-de-France - Ouest (Raymond Poincaré - Ambroise Paré - Sainte-Périne - Rossini - Chardon Lagache - Berck). Hospices civils de Lyon : 2 emplois :

\-groupement Est ; \-groupement Sud.

Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de

III. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) : Centreshospitaliers de l'Est francilien et de Jouarre (direction commune) (77) ; Centreshospitaliers de Pontoise, Beaumont-sur-Oise et Magny-en-Vexin (direction commune) (95) ; Centrehospitalier Sud Francilien à Evry (91) ; Centrehospitalier départemental de La Roche-sur-Yon-Luçon-Montaigu et centres hospitaliers des Sables-d'Olonne, de Fontenay-le-Comte et de La Chataigneraie (direction commune) (85) ; Centreshospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et Groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ; Groupehospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace de Mulhouse et centre hospitalier de Sierentz (direction commune) (68) ; Centreshospitaliers de Poissy-Saint-Germain-en-Laye et de Mantes-la-Jolie (direction commune) (78) ; Centrehospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne et centre hospitalier de Hyères (direction commune) (83) ; Centreshospitaliers Métropole Savoie de Chambéry et de Bellet et maison de retraite de Champagne-en-Valmoreyet Lhuis (direction commune) (73) ; Centrehospitalier de Valenciennes (59) ; Centreshospitaliers du Havre et de Pont-Audemer et maison de retraite de Beuzeville (direction commune) (76) ; Centrehospitalier intercommunal Annecy-Genevois de Pringy et centre hospitalier du pays de Gex (direction commune) (74) ; Centreshospitaliers de Troyes, Brienne-le-Château, Romilly-sur-seine, Bar-sur-Seine et Bar-sur-Aube et maison de retraite de Brienne-le-Château (direction commune) (10) ; Centrehospitalier du Mans (72) ; Hôpitauxcivils de Colmar et centres hospitaliers de Guebwiller et Munster (direction commune) (68) ; Centrehospitalier de Belfort-Montbéliard (90) ; Centreshospitaliers du Pays d'Aix, de Digne-les-Bains, de Castellane, de Seyne-les-Alpes et maison de retraite de Thoard (13) (direction commune) ; Groupehospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ; Centrehospitalier de Cornouaille de Quimper et maison de retraite de Châteaulin (direction commune) (29) ; Centrehospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ; Centrehospitalier de Perpignan (66) ; Centreshospitaliers de la Côte basque de Bayonne et de Saint-Palais (direction commune) (64) ; Centreshospitaliers de Chalon-sur-Saône, Montceau-les-Mines, Autun et maison de retraite d'Epinac (direction commune) (71) ; Centres hospitaliers de Bourg-en-Bresse, Pont-de-Vaux, du Haut-Bugey et Hauteville et maisons de retraite de Cerdon, Coligny et Montrevel (direction commune) (01) ; Centreshospitaliers de Chartres, Châteaudun, Nogent-le-Rotrou et La Loupe (direction commune) (28) ; Centreshospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ; Centreshospitaliers de l'agglomération de Nevers, Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, Decize;Château-Chinon, Lormes et centres de long séjour de Luzy et Saint-Pierre-le-Moûtier (direction commune) (58) ; Centreshospitaliers Bretagne-Sud de Lorient et de Port-Louis-Riantec (direction commune) (56) ; Centrehospitalier Bretagne Atlantique de Vannes (56) ; Centreshospitaliers de Périgueux, Sarlat, Domme et Lanmary (direction commune) (24) ; Centreshospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune) (35) ; Centrehospitalier de Versailles (78) ; Centrehospitalier de Saint-Brieuc (22) ; Centrehospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux et centre hospitalier de Bernay (direction commune) (27) ; Centrehospitalier de Niort (79) ; Centrehospitalier de Lens (62) ; Centreshospitaliers d'Arras et du Ternois (direction commune) (62) ; Centrehospitalier de Roubaix (59) ; Centreshospitaliers de Verdun, Saint-Mihiel, Fains-Veel et Bar-le-Duc (direction commune) (55) ; Centreshospitaliers deAuxerre, Avallon, Clamecy et Tonnerre (direction commune) (89) ; Centrehospitalier des Deux Vallées à Longjumeau et centre hospitalier d'Orsay (direction commune) (91) ; Centreshospitaliers de Charleville-Mézières, Sedan et Fumay (direction commune) (08), Centreshospitaliers de Saint-Nazaire et de Savenay (direction commune) (44) ; Centrehospitalier de Cayenne (970) ; Centreshospitaliers d'Angoulême, La-Rochefoucault et maison de retraite d'Aigres (direction commune) (16)

.

IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation

\- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49).

En vigueur du samedi 24 septembre 2016 au samedi 24 décembre 2016

Modifié parArrêté du 20 septembre 2016art. 1

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés

I. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

* centre hospitalier régional d'Amiens (80) ; * centre hospitalier

II. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

* groupe hospitalier hôpitaux universitaires Pitié-Salpêtrière - Charles Foix ;

Hospices civils de Lyon : 2 emplois :

* groupement Est ; * groupement Sud.

Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de

III. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins,

\- centres hospitaliers de Meaux, Lagny - Marne-la-Vallée, Jouarre et Coulommiers (direction commune) (77) ;

\- centres hospitaliers de Pontoise, Beaumont-sur-Oise et Magny-en-Vexin (direction commune)

\- centre hospitalier Sud Francilien à Evry (91) ;

\- centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon - Luçon-Montaiguet centres hospitaliers des Sables-d'Olonne,de Fontenay-le-Comte et de La Châtaigneraie(direction commune) (85) ;

\- centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ;

\- groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace de Mulhouse et centre hospitalier de Sierentz (direction commune) (68) ;

\- centres hospitaliersde Poissy - Saint-Germain-en-Laye et de Mantes-la-Jolie (direction commune) (78) ;

\- centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne et centre hospitalier de Hyères(direction commune) (83) ;

\- centres hospitaliers Métropole Savoie de Chambéry et de Bellet et maisons de retraite de Champagne-en-Valmorey, Lhuis et Bozel(direction commune) (73) ;

\- centre hospitalier de Valenciennes (59) ;

\- centres hospitaliers du Havre et de Pont-Audemer et maison de retraite de Beuzeville (direction commune) (76) ;

\- centre hospitalier intercommunal Annecy-Genevoisde Pringyet centre hospitalier du pays de Gex(direction commune) (

74) ;

\- centres hospitaliers de Troyes, Brienne-le-Château, Romilly-sur-seine, Bar-sur-seine et Bar-sur-Aube et maison de retraite de Brienne-le-Château(direction commune) (10) ;

\- centre hospitalier du Mans (72) ;

\- hôpitaux civils de Colmar et centres hospitaliers de Guebwiller et Munster (direction commune) (68) ;

\- centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) ;

\- centres hospitaliers du pays d'Aix, de Digne-les-Bains, de Castellane, de SeynelesAlpes et maison de retraite de Thoard (13) (direction commune) ;

\- groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ;

\- centre hospitalier de Cornouaille de Quimper et maison de

\- centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris

\- centre hospitalier de Perpignan (66) ;

\- centres hospitaliers de la Côte basque de Bayonne et de Saint-Palais (direction commune) (64) ;

\- centres hospitaliers de Chalon-sur-Saône, Montceau-les-Mines, Autun et maison de retraite d'Epinac (direction commune) (71) ;

\- centres hospitaliers de Chartres, Châteaudun, Nogent-le-Rotrouet La Loupe (direction commune) (28) ;

\- centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite

\- centres hospitaliers de l'agglomération de Nevers, Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, Decize, Château-Chinon, Lormes et centres de long séjour de Luzy et Saint-Pierre-le-Moûtier(direction commune) (58) ;

\- centres hospitaliers Bretagne-Sud de Lorient etde Port Louis-Riantec(direction commune) (56) ;

\- centre hospitalier Bretagne Atlantique de Vannes (56) ;

\- centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat, Dommeet Lanmary(direction commune) (24) ;

\- centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune) (35) ;

\- centre hospitalier de Versailles (78) ; \-centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ;

\- centrehospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreuxet centre hospitalier de Bernay(direction commune)

(27) ;

\- centre hospitalier de Niort (79) ;

\- centre hospitalier de Lens (62) ;

\- centres hospitaliers d'Arras et du Ternois(direction commune) (62);\- centre hospitalier de Roubaix(59) ;

\- centres hospitaliers de Verdun, Saint-Mihiel, Fains-Veel et Bar-le-Duc (direction commune) (55) ;

\- centres hospitaliers d'Auxerre, Avallon, Clamecyet Tonnerre(direction commune) (89) ;

\- centre hospitalier des Deux Vallées à Longjumeauet centre hospitalier d'Orsay(direction commune) (91) ;

\- centres hospitaliers de Charleville-Mézières, Sedan et Fumay (direction commune)(08) ;

\- centres hospitaliers de Saint-Nazaire etdeSavenay (direction commune) (44) ; \- centre hospitalier de Cayenne(970) ;

\- centres hospitaliers d'Angoulême, La Rochefoucaultet maison de retraite d'Aigres(direction commune) (16) ;

\- centres hospitaliers d'Argenteuilet de Taverny(direction commune) (95).

IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation

\- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49).

En vigueur du dimanche 7 février 2016 au vendredi 23 septembre 2016

Modifié parArrêté du 28 janvier 2016art. 1

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés

I. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

* centre hospitalier régional d'Amiens (80) ; * centre hospitalier

II. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins

* groupe hospitalier hôpitaux universitaires Pitié-Salpêtrière - Charles Foix ;

Hospices civils de Lyon : 2 emplois :

* groupement Est ; * groupement Sud.

Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de

III. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins,

\- centres hospitaliers de Meaux, Lagny-Marne la Vallée et Coulommiers

\- centres hospitaliers de Pontoise, Beaumont-sur-Oise et Magny-en-Vexin (direction commune)

\- centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et

\- centres hospitaliers de Poissy/ Saint-Germain-en-Laye et de Mantes-la-Jolie (direction

\- Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud

\- centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne et centre

\- centre hospitalier Sud Francilien à Evry (91) ;

\- centres hospitaliers Métropole Savoie de Chambéry et de Bellet

\- centres hospitaliers du Havre et de Pont-Audemer et maison

\- centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon-Luçon-Montaigu et centres hospitaliers

\- centre hospitalier de Valenciennes (59) ;

\- centre hospitalier intercommunal Annecy-Genevois-de-Pringy (74) ;

\- centres hospitaliers de Troyes, Brienne-le-Château, Romilly-sur-Seine, Bar-sur-Seine et Bar-sur-Aube

\- centre hospitalier du Mans (72) ;

\- Hôpitaux civils de Colmar et centre hospitalier de Guebwiller

\- centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) et maison de retraite

\- centres hospitaliers du Pays d'Aix, de Digne-les-Bains, de Castellane,

\- Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis et maison de retraite

\- centre hospitalier de Cornouaille de Quimper et maison de

\- centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris

\- centres hospitaliers de Chalon-sur-saône, Montceau-les-mines, Autun et maison de

\- centre hospitalier de Perpignan (66) ;

\- centres hospitaliers de la Côte Basque de Bayonne et

\- centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite

\- centre hospitalier de Versailles (78) ;

\- centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune)

\- centre hospitalier Bretagne Atlantique de Vannes (56) ;

\- centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ;

\- centres hospitaliers Bretagne-Sud de Lorient et de Port-Louis-Riantec (direction

\- centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat et Lanmary (direction commune)

\- centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux et centre hospitalier de

Centre hospitalier des Deux Vallées, àLongjumeau et centre hospitalier d'Orsay (direction commune)-91- ;

\- centre hospitalier de Niort (79) ;

\- centre hospitalier de Roubaix (59) ;

\- centre hospitalier de Lens (62) ;

\- centres hospitaliers de Charleville-Mézières, Sedan et Fumay (direction commune)

\- centre hospitalier de Saint-Quentin et maison de retraite de

\- centres hospitaliers de Saintes, de Saint-Jean-d'Angély et maisons de

\- centres hospitaliers d'Argenteuil et de Taverny (direction commune) (95)

\- centres hospitaliers de Châteauroux, Châtillon-sur-Indre, Buzançais et du Blanc

\- centre hospitalier de Saint-Nazaire (44) ;

\- centre hospitalier de Cayenne (970) ;

\- centres hospitaliers de Bourg-en-Bresse, Pont-de-Vaux et Hauteville et maison

\- centres hospitaliers de Thonon-les-Bains et de Sallanches et maison

\- centres hospitaliers de Fontainebleau, Nemours et Montereau et maison

IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation

\- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49).

En vigueur du dimanche 9 août 2015 au samedi 6 février 2016

Modifié parARRÊTÉ du 27 juillet 2015art. 1

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés

I. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains centres hospitaliers régionaux (29 emplois) :

* centre hospitalier régional d'Amiens (80) ; *centre hospitalier régional d'Angers (49) ; *centre hospitalier régional de Besançon (25) ; *centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ; *centre hospitalier régional de Brest (29) ; *centre hospitalier régional de Caen (14) ; *centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ; *centre hospitalier régional de Dijon (21) ; *centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ; *centre hospitalier régional de Grenoble (38) ; *centre hospitalier régional de Lille (59) ; *centre hospitalier régional de Limoges (87) ; *centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ; *centre hospitalier régional de Montpellier (34) ; *centre hospitalier régional de Nancy (54) ; *centre hospitalier régional de Nantes (44) ; *centre hospitalier régional de Nice (06) ; *centre hospitalier régional de Nîmes (30) ; *centre hospitalier régional d'Orléans (45) ; *centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ; *centre hospitalier régional de Poitiers (86) ; *centre hospitalier régional de Reims (51) ; *centre hospitalier régional de Rennes (35) ; *centre hospitalier régional de La Réunion (974) ; *centre hospitalier régional de Rouen (76) ; *centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ; *centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ; *centre hospitalier régional de Toulouse (31) ; *centre hospitalier régional de Tours (37).

II. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des Hospices civils de Lyon (13 emplois) : Assistance publique-hôpitaux de Paris : 10 emplois :

* groupe hospitalier hôpitaux universitaires Pitié-Salpêtrière - Charles Foix ; *groupe hospitalier hôpitaux universitaires Est parisien (Saint-Antoine - Tenon - Rothschild - Trousseau - La Roche-Guyon) ; *groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Nord - Val de Seine (Bichat - Beaujon-Bretonneau - Louis Mourier - Charles Richet) ; *groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Sud (Bicêtre-Antoine Béclère-Paul-Brousse) ; *groupe hospitalier hôpitaux universitaires Saint-Louis - Lariboisière - Fernand Widal ; *groupe hospitalier hôpitaux universitaires Henri Mondor (Henri Mondor - Albert Chenevier - Emile Roux - Joffre-Dupuytren - Georges Clemenceau) ; *groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Centre (Cochin - Hôtel-Dieu - Saint-Vincent-de-Paul - Broca - La Collégiale - La Rochefoucauld) ; *groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Ouest (hôpital européen Georges Pompidou - Corentin Celton - Vaugirard-Gabriel Pallez) ; *groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Seine-Saint-Denis (Avicenne - Jean Verdier - René Muret) ; *groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Ile-de-France - Ouest (Raymond Poincaré - Ambroise Paré - Sainte-Périne - Rossini - Chardon Lagache - Berck).

Hospices civils de Lyon : 2 emplois : *groupement Est ; *groupement Sud.

Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de

III. -Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :

\- centres hospitaliers de Meaux, Lagny-MarnelaVallée et Coulommiers (direction commune) (77) ; \-centres hospitaliers de Pontoise, Beaumont-sur-Oise et Magny-en-Vexin (direction commune) (95) ;

\- centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et Groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ; \-centres hospitaliers de Poissy/ Saint-Germain-en-Layeet de Mantes-la-Jolie (direction commune) (78) ; \- Groupehospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace de Mulhouse(68) ; \-centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne etcentre hospitalier de Hyères (direction commune) (83) ; \-centre hospitalier Sud Francilien à Evry(91) ; \- centres hospitaliers Métropole Savoiede Chambéry et de Bellet et maisonsde retraite deChampagne-en-Valmorey et de Lhuis(direction commune) (73) ; \- centres hospitaliers du Havre et de Pont-Audemer et maison de retraite de Beuzeville(direction commune) (76) ; \- centre hospitalier départementalde La Roche-sur-Yon-Luçon-Montaiguet centres hospitaliers des Sables-d'Olonne, de Fontenay-le-Comte et de La Châtaigneraie(direction commune) (85) ; \- centrehospitalier de Valenciennes (59) ;

\- centre hospitalier intercommunal Annecy-Genevois-de-Pringy (74) ;

\- centres hospitaliers de Troyes, Brienne-le-Château, Romilly-sur-Seine, Bar-sur-Seineet Bar-sur-Aube (10) (direction commune) ;

\- centre hospitalier du Mans (72) ;

\- Hôpitaux civils de Colmar et centre hospitalierde Guebwiller (direction commune) (68) ; \-centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) et maison de retraite d'Audincourt (25) (direction commune) ; \-centres hospitaliers du Pays d'Aix, de Digne-les-Bains, de Castellane, de Seyne-les-Alpes et maison de retraite de Thoard (13) (direction commune) ;

\- Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ; \-centre hospitalier de Cornouaillede Quimper et maison de retraite de Châteaulin(direction commune) (29) ; \-centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ; \- centres hospitaliers de Chalon-sur-saône, Montceau-les-mines, Autun et maison de retraite d'Epinac (direction commune) (71) \- centre hospitalier de Perpignan(66) ; \- centres hospitaliersde la Côte Basque de Bayonne et de Saint-Palais (direction commune) (64) ; \-centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ; \-centre hospitalier de Versailles(78) ; \-centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinanet Cancale (direction commune) (35) ; \- centre hospitalier Bretagne Atlantiquede Vannes (56) ; \-centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ; \-centres hospitaliers Bretagne-Sud de Lorient et de Port-Louis-Riantec (direction commune) (56) ; \-centres hospitaliers de Périgueux, Sarlatet Lanmary(direction commune) (24) ; \-centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux et centre hospitalier de Bernay(direction commune) (27) ; \- centres hospitaliersde Longjumeau et d'Orsay(direction commune) (91) ; \-centre hospitalier de Niort (79) ; \-centre hospitalier de Roubaix (59) ; \-centre hospitalier de Lens (62) ; \-centres hospitaliers de Charleville-Mézières, Sedan et Fumay(direction commune) (08), \- centre hospitalier de Saint-Quentin et maison de retraite de Bohain-en-Vermandois(direction commune) (02) ; \-centres hospitaliers de Saintes, de Saint-Jean-d'Angély et maisons de retraite de Matha et Saint-Savinien (direction commune) (17) ; \-centres hospitaliers d'Argenteuil et de Taverny (direction commune) (95) ; \-centres hospitaliers de Châteauroux, Châtillon-sur-Indre, Buzançais et du Blanc et maisons de retraites de Mézières-en-Brenne, Argenton-sur-Creuse,Clion-sur-Indre et Saint-Gaultier (direction commune) (36) ; \- centre hospitalier de Saint-Nazaire (44) ;

\- centre hospitalier de Cayenne (970) ;

\- centres hospitaliers de Bourg-en-Bresse, Pont-de-Vaux et Hauteville et maison de retraite de Cerdon (direction commune) (01) ; \-centres hospitaliers de Thonon-les-Bains etde Sallanches et maison de retraite de Mégève (direction commune) (74) ; \- centres hospitaliers de Fontainebleau, Nemourset Montereau et maisonde retraitede Beaumont- du -Gâtinais(direction commune) (77).

IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation

\- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49).

En vigueur du mercredi 27 août 2014 au samedi 8 août 2015

Modifié parARRÊTÉ du 5 août 2014art. 1

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés

I. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins

― centre hospitalier régional d'Amiens (80) ; ― centre hospitalier

II. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins

― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Pitié-Salpêtrière - Charles Foix ;

Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de

III.-Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :

* centres hospitaliers de Meaux, de Lagny-Marne-la-Vallée et de Coulommiers (direction commune) (77) ; *centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ; *centres hospitaliers de Mulhouse, de Cernay, de Thann et maison de retraite de Bischwiller-lès-Thann (direction commune) (68) ; *centre hospitalier de Valenciennes (59) ; *centre hospitalier Annecy-Genevois(74) ; *centre hospitalier du Havre (76) ; *centre hospitalier du Mans (72) ; * hôpitaux civilsde Colmaret centre hospitalier de Guebwiller (direction commune) (68) ; *centre hospitalier Sud francilien à Evry (91) ; *centres hospitaliers de Chambéry et d'Aix-les-Bains (direction commune) (73) ; *groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, centre de soins de suite de Marlonges et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ; *centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) et maisonde retraite d'Audincourt (direction commune) (25) ; * centres hospitaliers du Pays d'Aix, de Digne-les-Bains, de Castellane, de Seyne-les-Alpes et maison de retraite de Thoard(direction commune) (13) ; *centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne (83) ; *centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ; *centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon-Luçon-Montaigu (85) ; *centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain (78) ; *centre hospitalier de la Côte basque(64) ; *centre hospitalier de Pontoise (95) ; * centre hospitalier de Perpignan(66) ; *centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ; *centre hospitalier de Cornouaille et maison de retraite de Châteaulin(direction commune) (29) ; * centres hospitaliers de Longjumeau et d'Orsay (direction commune) (91) ; *centres hospitaliers de Périgueux, de Sarlat et de Lanmary (direction commune) (24) ; *centre hospitalier Bretagne-Atlantique (56) ; * centres hospitaliers de Saint-Malo,de Dinan et de Cancale(direction commune) (35) ; *centres hospitaliers de Bretagne-Sudet de Port-Louis-Riantec(direction commune) (56) ; *centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ; *centre hospitalier de Versailles (78) ; *centre hospitalier de Roubaix (59) ; *centre hospitalier de Niort (79) ; * centre hospitalierde Lens(62) ; *centres hospitaliers d'Auxerre, d'Avallon et de Tonnerre (direction commune) (89) ; *centre hospitalier de Cayenne (970) ; *centres hospitaliers de Saintes, de Saint-Jean-d'Angély et maisons de retraite de Matha et de Saint-Savinien (direction commune) (17) ; * centres hospitaliers d'Argenteuil et de Taverny (direction commune) (95) ; * centre hospitalier de Troyes (10) ; *centres hospitaliers de Châteauroux, de Châtillon-sur-Indre, de Buzançais et du Blanc et maisons de retraite de Mézières-en-Brenne, d'Argenton-sur-Creuse et de Clion-sur-Indre (direction commune) (36) ; *centres hospitaliers de Bourg-en-Bresse, de Pont-de-Vaux et d'Hauteville et maison de retraite de Cerdon(direction commune) (01) ; * groupehospitalier d'Eaubonne-Montmorency(95) ; * centres hospitaliers de Fontainebleau,de Nemours, de Montereau et maison de retraite de Beaumont-du-Gâtinais(direction commune) (77) ; * groupementhospitalier public du Sud de l'Oise et hôpital local de Nanteuil-le-Haudouin (direction commune) (60) ; *centre hospitalier de Saint-Nazaire (44) ; * centre hospitalierde Saint-Quentin(02) ; *centres hospitaliers intercommunaux Les hôpitaux du pays du Mont-Blanc et Les hôpitaux du Léman (direction commune) (74) .

IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation

\- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49).

En vigueur du samedi 24 mai 2014 au mardi 26 août 2014

Modifié parArrêté du 15 mai 2014art. 1

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés

I. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins

― centre hospitalier régional d'Amiens (80) ; ― centre hospitalier

II. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins

― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Pitié-Salpêtrière - Charles Foix ;

Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de

III. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins,

― centres hospitaliers de Meaux, Lagny - Marne-la-Vallée et Coulommiers

IV. - Emplois de coordonnateur général des activités de formation dans un ou plusieurs des instituts de formation ou groupe d'instituts de formation dans certains centres hospitaliers régionaux (10 emplois) :

\- Assistance publique-hôpitaux de Paris (75) ;

\- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;

\- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;

\- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;

\- centre hospitalier régional de Tours (37) ;

\- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;

\- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;

\- centre hospitalier régional de Lille (59) ;

\- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;

\- centre hospitalier régional d'Angers (49).

En vigueur du vendredi 10 janvier 2014 au vendredi 23 mai 2014

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés dans le groupe II mentionné à l'article 1er du décret du 7 janvier 2014 susvisé, comprenant 97 emplois, est la suivante :
I. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains centres hospitaliers régionaux (29 emplois) :
― centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;
― centre hospitalier régional d'Angers (49) ;
― centre hospitalier régional de Besançon (25) ;
― centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ;
― centre hospitalier régional de Brest (29) ;
― centre hospitalier régional de Caen (14) ;
― centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ;
― centre hospitalier régional de Dijon (21) ;
― centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ;
― centre hospitalier régional de Grenoble (38) ;
― centre hospitalier régional de Lille (59) ;
― centre hospitalier régional de Limoges (87) ;
― centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ;
― centre hospitalier régional de Montpellier (34) ;
― centre hospitalier régional de Nancy (54) ;
― centre hospitalier régional de Nantes (44) ;
― centre hospitalier régional de Nice (06) ;
― centre hospitalier régional de Nîmes (30) ;
― centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;
― centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ;
― centre hospitalier régional de Poitiers (86) ;
― centre hospitalier régional de Reims (51) ;
― centre hospitalier régional de Rennes (35) ;
― centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;
― centre hospitalier régional de Rouen (76) ;
― centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ;
― centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ;
― centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;
― centre hospitalier régional de Tours (37).
II. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des Hospices civils de Lyon (13 emplois) :
Assistance publique-hôpitaux de Paris : 10 emplois :
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Pitié-Salpêtrière - Charles Foix ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Est parisien (Saint-Antoine - Tenon - Rothschild - Trousseau - La Roche-Guyon) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Nord - Val de Seine (Bichat - Beaujon-Bretonneau - Louis Mourier - Charles Richet) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Sud (Bicêtre-Antoine Béclère-Paul-Brousse) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Saint-Louis - Lariboisière - Fernand Widal ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Henri Mondor (Henri Mondor - Albert Chenevier - Emile Roux - Joffre-Dupuytren - Georges Clemenceau) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Centre (Cochin - Hôtel-Dieu - Saint-Vincent-de-Paul - Broca - La Collégiale - La Rochefoucauld) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Ouest (hôpital européen Georges Pompidou - Corentin Celton - Vaugirard-Gabriel Pallez) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Seine-Saint-Denis (Avicenne - Jean Verdier - René Muret) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Ile-de-France - Ouest (Raymond Poincaré - Ambroise Paré - Sainte-Périne - Rossini - Chardon Lagache - Berck).
Hospices civils de Lyon : 2 emplois :
― groupement Est ;
― groupement Sud.
Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de la Timone.
III. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :
― centres hospitaliers de Meaux, Lagny - Marne-la-Vallée et Coulommiers (direction commune) (77) ;
― centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et Groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ;
― centres hospitaliers de Mulhouse, Cernay, Thann et maison de retraite de Bischwiller les Thann (direction commune) (68) ;
― centre hospitalier de Valenciennes (59) ;
― centre hospitalier de Lens (62) ;
― hôpitaux civils de Colmar et centre hospitalier de Guebwiller (direction commune) (68) ;
― centre hospitalier du Havre (76) ;
― centre hospitalier du Mans (72) ;
― centre hospitalier de la région d'Annecy et hôpital intercommunal Sud-Léman Valserine (direction commune) (74) ;
― centre hospitalier Sud francilien à Evry (91) ;
― centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) et maison de retraite d'Audincourt (direction commune) (25) ;
― centres hospitaliers de Chambéry et d'Aix-les-Bains (direction commune) (73) ;
― groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis, centre de soins de suite de Marlonges et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ;
― centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain (78) ;
― centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne (83) ;
― centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ;
― centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon - Luçon - Montaigu (85) ;
― centre hospitalier de Pontoise (95) ;
― centre hospitalier de Perpignan (66) ;
― centre hospitalier de la Côte basque (64) ;
― centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ;
― centre hospitalier Bretagne-Atlantique (56) ;
― centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat et Lanmary (direction commune) (24) ;
― centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ;
― centre hospitalier de Cornouaille et maison de retraite de Châteaulin (direction commune) (29) ;
― centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune) (35) ;
― centre hospitalier de Versailles (78) ;
― centre hospitalier de Niort (79) ;
― centre hospitalier de Roubaix (59) ;
― centre hospitalier de Bretagne-Sud (56) ;
― centres hospitaliers de Longjumeau et d'Orsay (direction commune) (91) ;
― centres hospitaliers de Bourg-en-Bresse, Pont-de-Vaux et Hauteville et maison de retraite de Cerdon (direction commune) (01) ;
― centres hospitaliers d'Auxerre, Avallon et Tonnerre (direction commune) (89) ;
― centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis (13) ;
― centres hospitaliers de Saintes, Saint-Jean-d'Angély et maisons de retraite de Matha et Saint-Savinien (direction commune) (17) ;
― groupement hospitalier public du sud de l'Oise et hôpital local de Nanteuil-le-Haudouin (direction commune) (60) ;
― centres hospitaliers de Châteauroux, Châtillon-sur-Indre, Buzançais et du Blanc et maisons de retraite de Mézières-en-Brenne, Argenton-sur-Creuse et Clion-sur-Indre (direction commune) (36) ;
― centres hospitaliers d'Argenteuil et de Taverny (direction commune) (95) ;
― centre hospitalier de Troyes (10) ;
― centre hospitalier de Cayenne (970) ;
― groupe hospitalier d'Eaubonne-Montmorency (95) ;
― centre hospitalier de Saint-Quentin (02) ;
― centres hospitaliers de Bigorre et Lourdes (direction commune) (65) ;
― centres hospitaliers intercommunaux Les hôpitaux du pays du Mont-Blanc et Les hôpitaux du Léman (direction commune) (74) ;
― centre hospitalier d'Arras (62).