Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme ;
Vu l'arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 septembre 2010 > > Art. 4 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 août 2011 > > Art. 4 > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 février 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des transports ferroviaires et fluviaux et des ports,
F. Torchin