Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réduction de la durée de conservation des résultats d'admissibilité
Résumé. La durée de conservation des résultats d'admissibilité à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite a été réduite à une seule session.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 août 1971Art. 1 : Création d'un brevet pour les formateurs de moniteurs de conduite
→ Version 4 : Ajout d'une date limite pour l'obtention du brevetArrêté du 23 août 1971Art. 5 → Version 5 : Précision sur l'organisation des sessions d'examenArrêté du 23 août 1971Art. 7 → Version 4 : Réduction de la durée de validité des résultats d'admissibilité
→ Version 4 : Ajout d'une date limite pour l'obtention du brevetArrêté du 23 août 1971Art. 5 → Version 5 : Précision sur l'organisation des sessions d'examenArrêté du 23 août 1971Art. 7 → Version 4 : Réduction de la durée de validité des résultats d'admissibilité
- Arrêté du 23 août 1971Art. 1, Art. 5, Art. 7