JORF n°0289 du 14 décembre 2018

Arrêté du 7 décembre 2018

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-2-1, L. 221-11, R. 221-1 à R. 221-8, R. 221-14 à R. 221-16 et A. 231-3 ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er décembre 2018, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

- athlétisme ;
- motocyclisme ;
- parachutisme ;
- tennis ;
- voile ;
- vol en planeur.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 décembre 2018.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports par intérim,

N. Cuvillier

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).