Section suivante

Annexe

JORF n°0087 du 13 avril 2023

Arrêté du 7 avril 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 332-2 à L. 332-5 et D. 332-1 à D. 332-15 ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 24 mars 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 19 mai 2015

Résumé L'article change des règles d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 19 mai 2015

Résumé Cet article modifie une partie de l'arrêté de 2015.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 19 mai 2015

Résumé Un décret récent change une règle d'un autre décret.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du tableau de l'annexe 1

Résumé Un nouveau tableau remplace l'ancien dans l'annexe 1.

Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

1 version

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Applicabilité des dispositions dans les îles Wallis et Futuna

Résumé Cela s'applique aussi aux îles Wallis et Futuna.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna.

1 version

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté commence à la rentrée scolaire 2023.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2023.

1 version

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur général de l'enseignement scolaire

Résumé Le directeur de l'enseignement scolaire doit s'assurer que cet arrêté est appliqué et publié.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Annexe

Fait le 7 avril 2023.

Pap Ndiaye