JORF n°83 du 8 avril 2003

Article 17

Article 17

La direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, outre la cellule de pilotage des systèmes d'information, comprend :

A. - Le service du pilotage des services académiques et de la modernisation, constitué par :

- la sous-direction du pilotage de l'informatique ;

- la sous-direction des moyens des services et du patrimoine ;

- la sous-direction de la décentralisation et de la modernisation ;

B. - Le service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, outre la mission de la formation, constitué par :

- la sous-direction de la gestion prévisionnelle, des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale ;

- la sous-direction des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées ;

C. - Le service de l'administration centrale, outre le département des archives, constitué par :

- la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale ;

- la sous-direction de la logistique de l'administration centrale ;

- la sous-direction de l'informatique de l'administration centrale.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du mardi 8 avril 2003

Abrogé le dimanche 21 mai 2006

La direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, outre la cellule de pilotage des systèmes d'information, comprend :

A. - Le service du pilotage des services académiques et de la modernisation, constitué par :

- la sous-direction du pilotage de l'informatique ;

- la sous-direction des moyens des services et du patrimoine ;

- la sous-direction de la décentralisation et de la modernisation ;

B. - Le service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, outre la mission de la formation, constitué par :

- la sous-direction de la gestion prévisionnelle, des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale ;

- la sous-direction des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées ;

C. - Le service de l'administration centrale, outre le département des archives, constitué par :

- la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale ;

- la sous-direction de la logistique de l'administration centrale ;

- la sous-direction de l'informatique de l'administration centrale.