JORF n°83 du 8 avril 2003

Article 13

Article 13

La direction des personnels enseignants, outre la cellule informatique, comprend :

A. - Le service des statuts, de la prévision et du recrutement est constitué par :

- la sous-direction des statuts et de la réglementation ;

- la sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle ;

- la sous-direction du recrutement.

B. - Le service de gestion des ressources humaines est constitué par :

- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels du second degré ;

- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du mardi 8 avril 2003

Abrogé le dimanche 21 mai 2006

La direction des personnels enseignants, outre la cellule informatique, comprend :

A. - Le service des statuts, de la prévision et du recrutement est constitué par :

- la sous-direction des statuts et de la réglementation ;

- la sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle ;

- la sous-direction du recrutement.

B. - Le service de gestion des ressources humaines est constitué par :

- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels du second degré ;

- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur.