Arrêté du 6 septembre 2025

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Article 2

Le calcul du coût environnemental est effectué en respectant une méthodologie encadrée par les articles 3 (Méthode de calcul du coût environnemental) à 7 (Paramètres pour le calcul de l'impact environnemental des textiles) du présent arrêté et détaillée dans une notice méthodologique publiée sur le site des ministères chargés de l'environnement et de l'économie.
Cette méthodologie détaille la modélisation sur laquelle est fondé le calcul du coût environnemental. Elle précise les paramètres :

a) Devant être renseignés avec des données spécifiques à la référence de produit ;
b) Pouvant être renseignés avec des données spécifiques à la référence de produit ou, en l'absence de telles données, avec une valeur par défaut.

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En vigueur depuis le 1 octobre 2025

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Méthodologie de calcul du coût environnemental des produits textiles

Résumé. L'article explique comment calculer le coût environnemental des produits textiles en suivant une méthode précise et détaillée dans une notice.

Le calcul du coût environnemental est effectué en respectant une méthodologie encadrée par les articles 3 (Méthode de calcul du coût environnemental) à 7 (Paramètres pour le calcul de l'impact environnemental des textiles) du présent arrêté et détaillée dans une notice méthodologique publiée sur le site des ministères chargés de l'environnement et de l'économie.
Cette méthodologie détaille la modélisation sur laquelle est fondé le calcul du coût environnemental. Elle précise les paramètres :

a) Devant être renseignés avec des données spécifiques à la référence de produit ;
b) Pouvant être renseignés avec des données spécifiques à la référence de produit ou, en l'absence de telles données, avec une valeur par défaut.

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En vigueur depuis le mercredi 1 octobre 2025

Source : Légifrance