En vigueur depuis le 1 octobre 2025
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Méthode de calcul du coût environnemental
Le calcul du coût environnemental se rapporte à une taille unique, applicable à l'ensemble des autres tailles relevant du même segment. Les segments considérés sont précisés dans la notice méthodologique.
Lorsqu'aucune des tailles proposées ne correspond à une référence donnée, il revient à la personne morale ou physique qui effectue le calcul du coût environnemental de choisir une taille représentative des différentes tailles proposées pour la référence en question.