Arrêté du 6 septembre 2025

Article 6

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La modélisation inclut un coefficient de durabilité, modulant le nombre moyen de jours théoriques considérés lors de la phase d'utilisation.
La valeur de ce coefficient varie entre 0,67 (CoefDmin) et 1,45 (CoefDmax).
Il est établi à partir de deux critères, dont les valeurs Icritère sont calculées par la personne morale ou physique qui effectue le calcul, dans le cadre prévu par la notice méthodologique mentionné à l'article 2 (Méthodologie de calcul du coût environnemental des produits textiles). Ces critères sont :
1° La largeur de gamme, entendue comme le nombre maximal de références proposées par une marque sur le segment de marché de la référence de produit considérée ;
2° l'incitation à la réparation, entendue comme le rapport entre le coût moyen de réparation et le prix de vente de référence, et la proposition d'un service de réparation.
Chacun des trois critères est pondéré de la manière suivante au sein du coefficient de durabilité :

Critère de durabilité Pondération
Largeur de gamme 50 %
Incitation à la réparation 50 %

Le coefficient de durabilité est calculé suivant la formule suivante :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

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En vigueur depuis le 1 octobre 2025

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Calcul du coefficient de durabilité pour les produits textiles

Résumé. Un coefficient de durabilité, entre 0,67 et 1,45, est calculé pour les produits textiles en fonction de la variété des produits proposés et des incitations à la réparation.

La modélisation inclut un coefficient de durabilité, modulant le nombre moyen de jours théoriques considérés lors de la phase d'utilisation.
La valeur de ce coefficient varie entre 0,67 (CoefDmin) et 1,45 (CoefDmax).
Il est établi à partir de deux critères, dont les valeurs Icritère sont calculées par la personne morale ou physique qui effectue le calcul, dans le cadre prévu par la notice méthodologique mentionné à l'article 2 (Méthodologie de calcul du coût environnemental des produits textiles). Ces critères sont :
1° La largeur de gamme, entendue comme le nombre maximal de références proposées par une marque sur le segment de marché de la référence de produit considérée ;
2° l'incitation à la réparation, entendue comme le rapport entre le coût moyen de réparation et le prix de vente de référence, et la proposition d'un service de réparation.
Chacun des trois critères est pondéré de la manière suivante au sein du coefficient de durabilité :

Critère de durabilité Pondération
Largeur de gamme 50 %
Incitation à la réparation 50 %

Le coefficient de durabilité est calculé suivant la formule suivante :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

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En vigueur depuis le mercredi 1 octobre 2025

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