Arrêté du 6 septembre 2025

Article 5

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Article 5

Le calcul du coût environnemental est fondé sur une modélisation des impacts environnementaux des produits textiles, considérés tout au long de leur cycle de vie.
Cette modélisation est fondée sur des données d'inventaire en cycle de vie, mises à disposition dans les conditions précisées par la notice méthodologique mentionnée à l'article 2 (Méthodologie de calcul du coût environnemental des produits textiles).
Cette modélisation inclut les seize catégories d'impact environnemental définies à l'annexe I de la recommandation (UE) 2021/2279 de la Commission européenne du 15 décembre 2021 relative à l'utilisation de méthodes d'empreinte environnementale pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l'ensemble du cycle de vie. Ces seize catégories d'impact sont prises en compte dans la modélisation avec les coefficients de normalisation et de pondération suivants :

Catégorie d'impact Coefficient de normalisation Coefficient de pondération
Acidification 55,57 molH+e 4,91 %
Changement climatique 7553 kg CO2e 21,06 %
Ecotoxicité de l'eau douce 98120 CTUe 21,06 %
Utilisation de ressources fossiles 65004 MJ 6,59 %
Eutrophisation eaux douces 1,61 kgPe 2,22 %
Toxicité humaine - cancer 1,73e-5 CTUh 0 %
Toxicité humaine - non cancer 1,29e-4 CTUh 0 %
Radiations ionisantes 4220 kBqU235e 3,97 %
Utilisation des sols 819498 Pt 6,29 %
Utilisation des ressources minérales et métalliques 0,06 kgSbe 5,98 %
Appauvrissement de la couche d'ozone 0,05 kgCFC11e 5,00 %
Formation d'ozone photochimique 40,86 ngNMVOCe 3,79 %
Particules 5,95e-4 dis.inc. 7,10 %
Eutrophisation marine 19,55 kgNe 2,35 %
Eutrophisation terrestre 177 molNe 2,94 %
Utilisation des ressources en eau 11 469 m3 6,74 %

Pour la catégorie d'impact « écotoxicité de l'eau douce », l'impact modélisé des molécules organiques est doublé par rapport à la recommandation (UE) 2021/2279 précitée.
Cette modélisation inclut également les deux catégories d'impact suivantes exprimées directement en points d'impact :

Catégorie d'impact Matérialité
Catégorie « export hors UE », entendue comme la prise en compte de la part des textiles portés en France et exportés hors de l'Union européenne après avoir été collectés 5 000 points d'impact pour 1 kg de vêtement non réutilisé après avoir été exporté hors Union européenne
Catégorie « émission de microfibres » 1 000 points d'impact pour 1 kg de matière de référence

Pour la catégorie « émission de microfibres », chaque matière se voit appliqué un pourcentage de cet impact de référence.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 octobre 2025

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Calcul de l'impact environnemental des textiles

Résumé. L'article explique comment calculer l'impact environnemental des vêtements en tenant compte de leur fabrication, utilisation et fin de vie.

Le calcul du coût environnemental est fondé sur une modélisation des impacts environnementaux des produits textiles, considérés tout au long de leur cycle de vie.
Cette modélisation est fondée sur des données d'inventaire en cycle de vie, mises à disposition dans les conditions précisées par la notice méthodologique mentionnée à l'article 2 (Méthodologie de calcul du coût environnemental des produits textiles).
Cette modélisation inclut les seize catégories d'impact environnemental définies à l'annexe I de la recommandation (UE) 2021/2279 de la Commission européenne du 15 décembre 2021 relative à l'utilisation de méthodes d'empreinte environnementale pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l'ensemble du cycle de vie. Ces seize catégories d'impact sont prises en compte dans la modélisation avec les coefficients de normalisation et de pondération suivants :

Catégorie d'impact Coefficient de normalisation Coefficient de pondération
Acidification 55,57 molH+e 4,91 %
Changement climatique 7553 kg CO2e 21,06 %
Ecotoxicité de l'eau douce 98120 CTUe 21,06 %
Utilisation de ressources fossiles 65004 MJ 6,59 %
Eutrophisation eaux douces 1,61 kgPe 2,22 %
Toxicité humaine - cancer 1,73e-5 CTUh 0 %
Toxicité humaine - non cancer 1,29e-4 CTUh 0 %
Radiations ionisantes 4220 kBqU235e 3,97 %
Utilisation des sols 819498 Pt 6,29 %
Utilisation des ressources minérales et métalliques 0,06 kgSbe 5,98 %
Appauvrissement de la couche d'ozone 0,05 kgCFC11e 5,00 %
Formation d'ozone photochimique 40,86 ngNMVOCe 3,79 %
Particules 5,95e-4 dis.inc. 7,10 %
Eutrophisation marine 19,55 kgNe 2,35 %
Eutrophisation terrestre 177 molNe 2,94 %
Utilisation des ressources en eau 11 469 m3 6,74 %

Pour la catégorie d'impact « écotoxicité de l'eau douce », l'impact modélisé des molécules organiques est doublé par rapport à la recommandation (UE) 2021/2279 précitée.
Cette modélisation inclut également les deux catégories d'impact suivantes exprimées directement en points d'impact :

Catégorie d'impact Matérialité
Catégorie « export hors UE », entendue comme la prise en compte de la part des textiles portés en France et exportés hors de l'Union européenne après avoir été collectés 5 000 points d'impact pour 1 kg de vêtement non réutilisé après avoir été exporté hors Union européenne
Catégorie « émission de microfibres » 1 000 points d'impact pour 1 kg de matière de référence

Pour la catégorie « émission de microfibres », chaque matière se voit appliqué un pourcentage de cet impact de référence.

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En vigueur depuis le mercredi 1 octobre 2025

Source : Légifrance