Abrogé par Arrêté du 20 avril 2022 - art. 3
Créé le 22 novembre 1986 · En vigueur du 1 juin 2018 au 31 décembre 2022
La composition de cette commission administrative paritaire est fixée ainsi qu'il suit :
| COMMISSIONS | CORPS ET GRADES | REPRÉSENTANTS | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Du personnel | De l'administration | ||||
| Titulaires | Suppléants | Titulaires | Suppléants | ||
| 1 | Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 1re classe | 1 | 1 | 1 | 1 |
Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2023
Abrogé parArrêté du 20 avril 2022art. 3
En vigueur du vendredi 1 juin 2018 au samedi 31 décembre 2022
Modifié parArrêté du 30 avril 2018art. 2
La composition de cette commission administrative paritaire est fixée ainsi…
COMMISSIONS…
CORPS ET GRADES…
REPRÉSENTANTS
Du personnel…
De l'administration…
Titulaires…
Suppléants…
Titulaires…
Suppléants…
1…
Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 1re classe…
1
1
1
⏺
⏺
1
En vigueur du samedi 6 septembre 2014 au jeudi 31 mai 2018
Modifié parARRÊTÉ du 29 août 2014art. 2
La composition de cette commission administrative paritaire est fixée ainsi qu'il suit :
COMMISSIONS…
CORPS ET GRADES…
REPRESENTANTS…
Du personnel…
De l'administration…
Titulaires…
Suppléants…
Titulaires…
Suppléants…
1…
Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 1re classe…
2
2
2…
2…
Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 2e classe…
⏺
⏺
⏺
Ingénieurs de physique nucléaire de 1re classe…
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
En vigueur du mercredi 11 mai 2011 au vendredi 5 septembre 2014
Modifié parArrêté du 14 avril 2011art. 1
La composition de ces commissions administratives paritaires est fixée ainsi…
COMMISSIONS…
CORPS ET GRADES…
REPRESENTANTS…
Du personnel…
De l'administration…
Titulaires…
Suppléants…
Titulaires…
Suppléants…
1…
Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 1re classe…
1…
1…
2
2
Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 2e classe…
1
1
2…
Ingénieurs de physique nucléaire de 1re classe…
Ingénieurs de physique nucléaire de 2e classe…
1…
1…
1…
1…
2…
2…
3…
Techniciens principaux de physique nucléaireTechniciensd'atelier de physique nucléaire de 1re classeTechniciensd'études de physique nucléaire de 1re classe1 1 1
⏺
⏺
1
En vigueur du dimanche 15 juin 2008 au mardi 10 mai 2011
La composition de ces commissions administratives paritaires est fixée ainsi…
COMMISSIONS…
CORPS ET GRADES…
REPRESENTANTS…
Du personnel…
De l'administration…
Titulaires…
Suppléants…
Titulaires…
Suppléants…
1…
Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 1re classe…
1…
1…
3…
3…
Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 2e classe…
2…
2…
2…
Ingénieurs de physique nucléaire de 1re classe…
Ingénieurs de physique nucléaire de 2e classe…
1
1…
1
1…
2
2
3…
Techniciens principaux de physique nucléaire, techniciens de physique nucléaire de…
2…
2…
2…
2…
En vigueur du dimanche 3 juillet 2005 au samedi 14 juin 2008
La composition de ces commissions administratives paritaires est fixée ainsi…
COMMISSIONS…
CORPS ET GRADES…
REPRESENTANTS…
Du personnel…
De l'administration…
Titulaires…
Suppléants…
Titulaires…
Suppléants…
1…
Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 1re classe
1
1
3
3
Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 2e classe
2…
2…
2…
Ingénieurs de physique nucléaire de 1re classe…
Ingénieurs de physique nucléaire de 2e classe…
2…
1
2…
1
3
3
3…
Techniciens principaux de physique nucléaire, techniciens de physique nucléaire de…
2…
2…
2
⏺
⏺
⏺
2
En vigueur du lundi 3 mai 1999 au samedi 2 juillet 2005
La composition de ces commissions administratives paritaires est fixée ainsi…
COMMISSIONS…
CORPS ET GRADES…
REPRESENTANTS…
Du personnel…
De l'administration…
Titulaires…
Suppléants…
Titulaires…
Suppléants…
1…
Ingénieurs principals de physique nucléaire de 1re classe
2…
2…
4…
4…
Ingénieurs principals de physique nucléaire de 2e classe
2…
2…
2…
Ingénieurs de physique nucléaire de 1re classe Ingénieursde physique nucléaire de 2e classe
2…
2…
2…
2…
4
4
3…
Techniciens principaux de physique nucléaire,techniciens de physique nucléairede 1re classe, techniciens d'atelier de physique nucléaire de 1re classe, techniciens d'études
⏺ de physique nucléairede 1re classe, préparateurs de physique nucléaire de 1re classe
2…
2…
⏺
⏺
Techniciens d'atelier de physique nucléaire de 2e classe, techniciens d'études de physique nucléaire de 2e et 3e
⏺
⏺
⏺ classe
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
⏺
1…
1…
3
3
En vigueur du samedi 22 novembre 1986 au dimanche 2 mai 1999
La composition de ces commissions administratives paritaires est fixée ainsi qu'il suit :
| COMMISSIONS | CORPS ET GRADES | REPRESENTANTS | |||
| Du personnel | De l'administration | ||||
| Titulaires | Suppléants | Titulaires | Suppléants | ||
| 1 | Ingénieur principal de 1re classe | 2 | 2 | 4 | 4 |
| Ingénieur principal de 2e classe | 2 | 2 | |||
| 2 | Ingénieur de physique nucléaire de 1re et de 2e classe | 2 | 2 | 2 | 2 |
| 3 | Techniciens principaux de physique nucléaire ; techniciens de physique nucléaire, d'atelier de physique nucléaire, d'études de physique nucléaire de 1re classe | 2 | 2 | ||
| Techniciens de physique nucléaire, d'atelier de physique nucléaire, d'études de physique nucléaire de 2e classe | 2 | 2 | 6 | 6 | |
| Techniciens d'atelier de physique nucléaire, d'études de physique nucléaire de 3e classe | 2 | 2 | |||
| 4 | Préparateurs de 1re classe | 2 | 2 | ||
| Préparateurs de 2e classe | 2 | 2 | 6 | 6 | |
| Prototypistes | 2 | 2 | |||
| 5 | Ouvriers professionnels | 1 | 1 | 1 | 1 |