JORF n°0083 du 7 avril 2023

Arrêté du 6 mars 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 4 avril 2018 modifié portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 juin 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article antérieur

Résumé Un arrêté récent modifie un article d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 avril 2018 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 4 avril 2018

Résumé Un arrêté a changé un article d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 avril 2018 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 4 avril 2018

Résumé Des règles ont été modifiées pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 avril 2018 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article antérieur

Résumé Cet article change les règles d'un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 avril 2018 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 7 de l'arrêté du 4 avril 2018

Résumé Cet article change un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 avril 2018 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 4 avril 2018, article 8

Résumé L'article a changé une règle d'un texte de 2018.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 avril 2018 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 4 avril 2018

Résumé L'article 7 change une règle dans un document de 2018.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 avril 2018 > > Art. 9 > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Annexes de l'Arrêté du 4 avril 2018

Résumé L'article 8 met à jour les annexes d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 4 avril 2018 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

1 version

3 modifiés

2 cités

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application temporelle des dispositions de l'arrêté

Résumé Cet article précise les dates d'application des nouvelles règles.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er juin 2023 à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a, b et d de l'article 8 modifiées par l'article 6 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.

1 version

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au JORF

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 6 mars 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais