Créé le 8 avril 2018 · En vigueur depuis le 8 avril 2023 · Sera abrogé le 1 décembre 2026
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.
Abrogé parArrêté du 14 avril 2025art. 10 (V)
En vigueur du samedi 8 avril 2023 au lundi 30 novembre 2026
Modifié parArrêté du 6 mars 2023art. 2
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'articleD. 212-23 du code du sport figurent à l'annexeI auprésent arrêté.
En vigueur du dimanche 8 avril 2018 au vendredi 7 avril 2023