Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves certificatives pour le brevet professionnel
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mars 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 avril 2018
Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification des exigences préalables à l'entrée en formation pour enseigner le sport
Arrêté du 6 mars 2023 · art. 3
Modification des annexes du brevet professionnel d'éducateur sportif en ski nautique-wakeboard
Arrêté du 6 mars 2023 · art. 8
Règles de formation des professionnels du sport
Arrêté du 4 avril 2018 · art. 7 (VT)
Art. A212-26
Code du sport
Évaluation pour le brevet d'éducateur sportif
Code du sport · art. A212-47-3