Arrêté du 4 avril 2018

Article 9

Abrogation à venir1 décembre 2026

Créé le 8 avril 2018 · En vigueur depuis le 8 avril 2023 · Sera abrogé le 1 décembre 2026

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés ” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 14 avril 2025art. 10 (V)

En vigueur du samedi 8 avril 2023 au lundi 30 novembre 2026

Modifié parArrêté du 6 mars 2023art. 7

Le tableau récapitulatifdes dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entréeen formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables àla mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi quedes équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, del'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés ” figureen annexe III au présent arrêté.

En vigueur du dimanche 8 avril 2018 au vendredi 7 avril 2023

Les qualifications des personnes en charge de la réalisation des actions de formation conduisant au diplôme mentionné à l'article 1er et la qualification des tuteurs des personnes en alternance en entreprise, sont mentionnées en annexe VII du présent arrêté.