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Arrêté du 6 mars 2018

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-51 et A. 212-57-1 ;

Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « boxe » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 8

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2009Sct. AnnexesArrêté du 29 juin 2009Sct. Annexe IArrêté du 29 juin 2009Art. nullArrêté du 29 juin 2009Sct. Annexe IIArrêté du 29 juin 2009Art. nullArrêté du 29 juin 2009Sct. Annexe IIIArrêté du 29 juin 2009Art. null
- Arrêté du 29 juin 2009
Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. null, Sct. Annexe III, Art. null

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Article 9

Créé le 11 mars 2018

Les dispositions de l'article 5 et les annexes I et II figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle décision d'habilitation prise à compter de la date de publication du présent arrêté.

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Article 10

Créé le 11 mars 2018

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 6 mars 2018.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,

N. Cuvillier

En vigueur depuis le dimanche 11 mars 2018

Arrêté du 6 mars 2018
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