Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
1 cité
JORF n°0058 du 10 mars 2018
Arrêté du 6 mars 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-51 et A. 212-57-1 ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « boxe » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 4 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 5 > >
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1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 6 > >
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Article 5
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 6 bis > >
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1 créé
2 cités
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 7 bis > >
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1 créé
Article 8
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. null, Sct. Annexe III, Art. null > >
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7 créés
1 cité
Article 9
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Article 10
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 mars 2018.
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,
N. Cuvillier