Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des annexes pour le diplôme d'État supérieur en boxe
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. null, Sct. Annexe III, Art. null