Arrêté du 6 mars 2017

Article 3

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Article 3

Le référentiel professionnel et de certification mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 16 mars 2017

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Référentiels pour le diplôme de sport

Résumé. L'article précise où trouver les détails sur les compétences et les épreuves pour obtenir un diplôme dans le sport.

Le référentiel professionnel et de certification mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 16 mars 2017

Source : Légifrance