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Chapitre XI

Cabinet du directeur général

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JORF n°0109 du 10 mai 2025

Article 28

Article 28

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation des dispositions de la loi précédente

Résumé Le décret d’aujourd’hui annule toutes les règles prévues par le décret de mars dernier qui concernent plusieurs départements et services.
Mots-clés : Législation Décret Abrogation Administration publique

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 février 2025 > > Sct. Chapitre Ier : Secrétariat général, Art. 1, Sct. Chapitre II : Sous-direction des compétences et des ressources humaines, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre III : Sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Sous-direction des affaires juridiques, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre V : Bureau des affaires médicales, Art. 11, Sct. Chapitre VI : Secrétariats inter-régionaux (Articles 12 à 22), Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Chapitre VII : Direction du numérique, Art. 23, Sct. Chapitre VIII : Service de gestion des taxes aéroportuaires, Art. 24, Sct. Chapitre IX : Service national d'ingénierie aéroportuaire, Art. 25, Sct. Chapitre X : Mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères, Art. 26, Sct. Chapitre XI : Cabinet du directeur général, Art. 27, Art. 28, Art. 29 > >

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A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 février 2025

Sct. Chapitre Ier : Secrétariat général, Art. 1, Sct. Chapitre II : Sous-direction des compétences et des ressources humaines, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre III : Sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Sous-direction des affaires juridiques, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre V : Bureau des affaires médicales, Art. 11, Sct. Chapitre VI : Secrétariats inter-régionaux (Articles 12 à 22), Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Chapitre VII : Direction du numérique, Art. 23, Sct. Chapitre VIII : Service de gestion des taxes aéroportuaires, Art. 24, Sct. Chapitre IX : Service national d'ingénierie aéroportuaire, Art. 25, Sct. Chapitre X : Mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères, Art. 26, Sct. Chapitre XI : Cabinet du directeur général, Art. 27, Art. 28, Art. 29