Abrogé23 avril 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 8 avril 2015 - art. 17
Créé le 29 mai 2008
1 version
Arrêté du 6 mai 2000
Annexes
Abrogé23 avril 2015
Abrogé23 avril 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 8 avril 2015 - art. 17
Créé le 29 mai 2008
Portant spécifications générales des différents articles composant les tenues, insignes et attributs
des speurs-pompiers des départements de métropole et d'outre-mer.
Annexe non reproduite
Les annexes II, III et IV peuvent être consultées sur le site internet du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
1 version
Abrogé23 avril 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 8 avril 2015 - art. 17
Créé le 29 mai 2008
Définissant les insignes distinctifs, boutons, insignes de grades, attributs de fonction et fourragère
Annexe non reproduite
Les annexes II, III et IV peuvent être consultées sur le site internet du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
1 version
Abrogé23 avril 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 8 avril 2015 - art. 17
Créé le 29 mai 2008 · En vigueur du 30 mai 2009 au 22 avril 2015
Portant spécifications générales des tenues des personnels masculins et féminins
du service de santé et de secours médical
Annexe non reproduite
Les annexes II, III et IV peuvent être consultées sur le site internet du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
2 versions
Abrogé depuis le jeudi 23 avril 2015
En vigueur du jeudi 29 mai 2008 au mercredi 22 avril 2015
Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II
Article Annexe III
Article Annexe IV