Abrogé par ARRÊTÉ du 8 avril 2015 - art. 17
Créé le 29 mai 2008 · En vigueur du 30 mai 2009 au 22 avril 2015
Portant spécifications générales des tenues des personnels masculins et féminins
du service de santé et de secours médical
Annexe non reproduite
Les annexes II, III et IV peuvent être consultées sur le site internet du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Abrogé depuis le jeudi 23 avril 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 8 avril 2015art. 17
En vigueur du samedi 30 mai 2009 au mercredi 22 avril 2015
Modifié parArrêté du 22 mai 2009art. 1
⏺Portant spécifications générales des tenues des personnels masculins et féminins⏺
⏺du service de santé et de secours médical
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Annexe non reproduite…
Les annexes II, III et IV peuvent être consultées sur…
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En vigueur du jeudi 29 mai 2008 au vendredi 29 mai 2009
Portant spécifications générales des tenues des personnels masculins et féminins
du service de santé et de secours médical
Annexe non reproduite
Les annexes II, III et IV peuvent être consultées sur le site internet du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.