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ARRÊTÉ du 6 juillet 2015

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 15 juillet 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères) ;

Vu les arrêtés du 8 septembre 2010, 14 mars 2011 et du 20 avril 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes potagères et maraîchères »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
(type variétal)		 DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Carotte déclarée hybride. Priam. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Carotte déclarée hybride : type potagère. Diament. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride. First Lady. Hoquet Endives SARL (FR). Hoquet Endives SARL (FR).
Echalote déclarée hybride. Korvex. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Fenouil déclaré hybride. Tiepolo. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Fraisier. Amandine. Darbonne Pépinière (FR). Plantas de Navarra SA (PLANASA) (ES).
Deluxe. Darbonne Pépinière (FR). Darbonne Pépinière (FR).
Dream. Darbonne Pépinière (FR). Darbonne Pépinière (FR).
Starlette. Darbonne Pépinière (FR). Darbonne Pépinière (FR).
Haricot. Carrousel. HM Clause SA (FR), Bleton Dominique (FR). HM Clause SA (FR).
Laitue. Martinete. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
Maïs potager déclaré hybride. Code 609. GENERAL MILLS, INC (US). GENERAL MILLS, INC (US).
M1249. POPCORN ZANGGER HYBRIDS (US). NATAIS (FR).
N8341. POPCORN ZANGGER HYBRIDS (US). NATAIS (FR).
Melon déclaré hybride. Meltem. Laboratoire ASL (FR). Laboratoire ASL (FR).
Piment/poivron déclaré hybride. Calibello. Sakata Vegetables Europe SARL (FR). Sakata Vegetables Europe SARL (FR).
Flamingo. Harris Moran Seed Company (USA) (US). HM Clause SA (FR).
Muriel. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Tomate déclarée hybride. Aynur. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Bomfado. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Brocart. Graines Voltz (FR). Graines Voltz (FR).
Buffalosteak. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Carignan. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
Carpenter. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Cladostar. Sakata Seed Sudamerica Ltd (BR), Sakata Vegenetics (Pty) Ltd (ZA). Sakata Vegetables Europe SARL (FR).
Dolcetini. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Gyongyi. Sakata Vegenetics (Pty) Ltd (ZA). Sakata Vegetables Europe SARL (FR).
Kostibel. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Luminoso. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Meneghino. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Motto. TAKII AND CO LTD (JP). TAKII AND CO LTD (JP).
Muscade. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Oasis. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Oranjestar. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe SARL (FR).
Oribustar. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe SARL (FR).
Pasionata. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Poesia. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Rozestar. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe SARL (FR).
Rugisso. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Santa Victoria. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe SARL (FR).
Tucano. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Umagna. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Zircon. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).

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Article 2

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), des variétés désignées ci-après :

- asperge : Prébelle.
- asperge déclarée hybride : Andréas, Atlas, Dariana.
- aubergine déclarée hybride : Sultane.
- carotte déclarée hybride : type potagère : Concerto, Nanco, Sénior.
- chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Alliance, Excellence, Prestance.
- chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type rouge à forcer : Abellis.
- chicorée frisée/Chicorée scarole : type frisée : Tosca.
- chou brocoli déclaré hybride : Cumbal.
- chou cabus déclaré hybride : Brady, Centurion, Marabou, Oracle, Poet.
- chou de Milan déclaré hybride : Daphné, Medee, Nobilis, Rigoléto.
- chou rouge déclaré hybride : Garance.
- chou-fleur : Anivad.
- chou-fleur déclaré hybride : Aviso, Drakar, Ecrin, Galiote, Isatis, Merwen, Nautilus, Oceano, Raft, Redoutable, Scudo, Sloop, Subito, Sunset, Triomphant.
- concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Byblos, Candia, Dante, Kirton, Kybele, Llanoverde, Matra, Paramos, Rober, Saphi.
- courgette déclarée hybride : Bélor, Doretta, Eight ball, Floridor, Lola, Pamela, Parador, Quirinal, Satelite.
- fenouil déclaré hybride : Carmo.
- fraisier : Daisy.
- haricot : type à rames : Emérite, Ramdor.
- haricot : type nain : Annibal, Argus, Bonus, Borsalino, Cabri, Denver, Divinel, Favorel, Fortal, Galion, Goanag, Goldito, Goussdor, Irago, Kerveguen, Macao, Marbel, Marla Bourbon, Mogex, Molière, Pactol, Pongo, Rugally.
- laitue : Arcadia, Atoll, Ballerina, Burana, Carmoli, Courtine, Dedale, Diabless, Divina, Dominica, Eventaï, Exquise, Flamenco, Flaminia, Jamaï, Jazzie, Joconda, Justine, Kamikaze, Kardigon, Kipling, Krilda, Lorenzo, Mistress, Mohican, Natalia, Nobless, Pareo, Querido, Sagess, Sanguine, Sirmaï, Splendor, Triathlon, Virgile, Visyon.
- mâche : Agathe.
- melon déclaré hybride : Amal, Calife, Centyon, Citirex, Figaro, Grecale, Lavi gal, Neros, Rubens, Santana, Tezac, Vitorio, Yalo, Zagara.
- melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Madison, Nelson, Pauline, Silvia.
- navet de printemps/navet d'automne : Blanc globe à collet violet.
- oignon : Cénol, De Brunswick (et ses synonymes Rouge de Brunswick, Rouge foncé).
- oignon déclaré hybride : Prompto.
- piment/poivron déclaré hybride : Salomon, Samson, Sonar, Twingo.
- poireau : Furor, Méridor.
- poirée : Paros.
- pois potager : type lisse : Primavil.
- pois potager : type ridé : Tendrila.
- radis : type de tous les mois : Cracou.
- radis déclaré hybride : type de tous les mois : Kocto.
- tomate : Noire de Crimée, Pineapple (et son synonyme Ananas).
- tomate déclarée hybride : Abellus, Baghera, Birloque, Brooklyn, Calvi, Chelsea Mini, Elvirado, Faustine, Félicia, Grandimat, Guadalete, Harmony, Ivanhoe, Laetitia, Logistica, Logure, Loriane, Michaela, Natalya, Parsifal, Pavia, Piccolo, Prémio, Resistar, Sartylia, Solemat, Surya, Tasha, Tiffany, Valiant.

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Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :

- betterave rouge : D'Egypte (et son synonyme Noire d'Egypte).
- carotte : type potagère : Comtadine, De Carentan (et son synonyme Demi-longue de Carentan).
- chicorée frisée/chicorée scarole : type frisée : Gloire de l'exposition 3 (et son synonyme Très fine maraîchère 3).
- épinard : Géant d'hiver.
- fenouil : Doux de Florence.
- laitue : Chicon des Charentes.
- oignon : Véronique.
- persil : Nain frisé mousse.
- radis : type de tous les mois : Rond écarlate géant de Wurzbourg.

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Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- chou-fleur déclaré hybride : Palio.
- haricot : Amical, De Rocquencourt.
- mâche : D'Italie à feuille de laitue.
- maïs potager déclaré hybride : HB83 DAYS.
- melon déclaré hybride : 5 Jotas, Amandy, Azahar, Sting.
- piment/poivron déclaré hybride : Diavolo, Valentinio.
- poireau : Révil.
- pois potager : Cobalt, Willemo.
- tomate déclarée hybride : Agnes, Attilio, Balca, Barroco, Kreos, Merlot, Mixtly, Muscato, Tetis, Tolin.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- haricot : Saint-Esprit à œil rouge, Soissons nain à gros pied.
- laitue : Passion blonde à graine blanche.
- pois potager : Express à longue cosse, Serpette nain cent pour un.
- radis rave : Ovale blanc de Munich.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la liste des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes mais destinées à des conditions de cultures particulières (liste d), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- courgette : Swaan White Acorn, Winter Luxury.
- haricot à rames : De l'Ascension, Dynajec, Hidatsa Shield.
- haricot nain : Giele Waldbeantsje, Idaho Refugee, Steuben Yellow Eye.
- laitue : Cracoviensis.
- melon : Emerlard Gem, Oka.
- navet : Noir Rondo ou Plat.
- pastèque : Mountain Sweet Yellow, Orangeglo.
- piment : Bulgarian Carrot.
- radis rave : Jaune d'Or Ovale.
- radis : Serpent Rattail.
- tomate : Black from Tula, Doctor Wiche's Yellow, Druzba, German Johnson Pink, German Red Strawberry, Hillbilly Potato Leaf, Lemon Tree, Liberty Bell, Nyagous, Oplaka, Orange Berry.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

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Article 7

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a) à la liste des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes mais destinées à des conditions de cultures particulières (liste d), la variété désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Haricot. Haricot cerise. Francillard (FR). Les Pépinières de Comboire-Villa Verde (FR).

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Article 8

A l'article 1er de l'arrêté du 15 juillet 2004 susvisé, pour les variétés Bravo, Castore, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-BIRD (FR) » sont remplacés par les mots : « Van Waveren (FR) ».

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Article 9

A l'article 1er de l'arrêté du 8 septembre 2010 susvisé, pour la variété Dinasty, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Orkad (FR) » sont remplacés par les mots : « Van Waveren (FR) ».

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Article 10

A l'article 1er de l'arrêté du 14 mars 2011 susvisé, pour les variétés Code 109, Code 228, Code 446, Code 63, Code 646 et Code 93, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « General Mills, Inc. (US) » sont remplacés par les mots : « SERETRAM (FR) ».

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Article 11

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 6 juillet 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

ARRÊTÉ du 6 juillet 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11