JORF n°0166 du 21 juillet 2015

Article 4

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- chou-fleur déclaré hybride : Palio.
- haricot : Amical, De Rocquencourt.
- mâche : D'Italie à feuille de laitue.
- maïs potager déclaré hybride : HB83 DAYS.
- melon déclaré hybride : 5 Jotas, Amandy, Azahar, Sting.
- piment/poivron déclaré hybride : Diavolo, Valentinio.
- poireau : Révil.
- pois potager : Cobalt, Willemo.
- tomate déclarée hybride : Agnes, Attilio, Balca, Barroco, Kreos, Merlot, Mixtly, Muscato, Tetis, Tolin.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- chou-fleur déclaré hybride : Palio.

- haricot : Amical, De Rocquencourt.

- mâche : D'Italie à feuille de laitue.

- maïs potager déclaré hybride : HB83 DAYS.

- melon déclaré hybride : 5 Jotas, Amandy, Azahar, Sting.

- piment/poivron déclaré hybride : Diavolo, Valentinio.

- poireau : Révil.

- pois potager : Cobalt, Willemo.

- tomate déclarée hybride : Agnes, Attilio, Balca, Barroco, Kreos, Merlot, Mixtly, Muscato, Tetis, Tolin.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.