Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Sont inscrites, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères), dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standard », les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard ») du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Lucina, Mirval.
Carotte déclarée hybride : Aphrodite, Diane, Minos, Vesta.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Europa, Selkis.
Chicorée frisée/chicorée scarole : Soligny, Stendhal.
Concombre/cornichon déclaré hybride : Sagitta.
Courgette déclarée hybride : Anissa.
Haricot : Egiro, Flavio, Lannion, Sundance.
Melon déclaré hybride : Arpege, Ferreol, Lestac, Tyrol.
Piment/poivron déclaré hybride : Lucigno, Tolomeo.
Pois : Atila, Fauvette.
Tomate déclarée hybride : Cigaline, Climberley, Esmeralda, Hermione, Millenia, Morane, Seduction.

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard ») au registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :
Fraisier : Delcoce, Delefan, Deltomi, Olympus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Ail : Goulurose, Ibérose, Morasol, Morasur, Ramsès, Sultop.
Aubergine déclarée hybride : Abrivado, Adria, Galine, Mégal, Vista.
Betterave rouge déclarée hybride : Rougette.
Carotte déclarée hybride, type potagère : Leno, Valor.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne), type endive : normale.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride, type endive : Béa, Flash, Magnum, Quartz, Turbo, Victoria, Zoom.
Chicorée frisée/chicorée scarole, type frisée : Atria, Dorana, Sally.
Chicorée frisée/chicorée scarole, type scarole : Cornet de la Loire.
Chou cabus déclaré hybride : Bouldor, Neuropa, Septdor.
Chou-fleur déclaré hybride : Fanch, Mayflower.
Concombre/cornichon déclaré hybride, type concombre : Breso, Lucifer, Stella.
Courgette déclarée hybride : Aurore, Consul, Natacha, Splendor, Verdi.
Fraisier : Darline, Elsanta, Majoral, Mamie, Marascor, Midway, Pajaro, Redgauntlet.
Haricot, type nain : Aiguillon, Belna, Calvy, Caruso, Catch, César, Cocobel, Delinel, Jakar, Major, Morgane, Nickel, Osiris, Oxinel, Rigalex, Rocdor, Safran, Triton, Verval, Vilbel.
Laitue : Appia, Augusta, Aveyra, Avondefiance, Carioca, Carlane, Clarion, Elsa, Optima, Pachina, Perlane, Prestine, Prima, Rossia, Sangria, Sierra (et son [ses] synonyme[s] Aréna), Soprane, Vanity.
Lentille : Lentillon Rosé d'Hiver.
Melon : Santon.
Melon déclaré hybride : Aliénor, Awrel, Boléro, César, Diabolo, Excel, Orlando, Pallium, Sierra, Solaris, Solévante, Trocadero.
Melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Paladin.
Oignon déclaré hybride : Printon.
Piment/poivron déclaré hybride : Edino, Festos, Gordo, Gypsy, Huracan, Impala, Jericho, Laser, Lipari, Mogador, Ramiro, Soldi, Tosca, Valdor, Zénith.
Poireau : Armor, Malabare, Senior, Ténor.
Pois : Cash, Eloge, Kelvil, Koka, Orion.
Radis : type de tous les mois : Gaudo.
Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Fluo, Salto.
Tomate : Promo.
Tomate déclarée hybride : Agora, Carmello, Cobra, Elko, Fernova, Ibiza, Kalimba, Kéren, Kiti, Lérica, Médina, Model, Savor, Smadar, Topla, Valina, Yasmin.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Chicorée : Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Final, Janus (et son [ses] synonyme[s] Mona).
Chou de Bruxelles : De Rosny.
Chou rouge : Tête noire 3.
Pois : Corne de bélier.
Radis : type de tous les mois : De dix-huit jours.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Artichaut : Salambo (a).
Asperge déclarée hybride : Anéto (b).
Aubergine : Dourga (a).
Betterave rouge : Faro (b).
Carotte : Sytan (b).
Carotte déclarée hybride : Agenor (b), Banjo (b), Carrousel (b), Danael (b), Favor (b), Gringo (b), Junior (b), Prédor (b), Pulsor (b).
Chicorée frisée/Chicorée scarole : Cardosa (b), Century (b), Klara (b).
Chou cabus déclaré hybride : Cabri (b), Eminence (b), Régent (b), Sponsor (b), Troubadour (b).
Chou de Milan déclaré hybride : Isolde (b), Milena (b), Peleas (b), Pénélope (b).
Chou rouge déclaré hybride : Firebird (b).
Chou-fleur : Fervent (b), Floreal (b).
Chou-fleur déclaré hybride : Api (b), Astral (b), Clemen (b), Ryan (b), Segalen (b), Stella (b).
Courgette déclarée hybride : Armando (a), Pugsly (a), Scala (a).
Fraisier : Bogota (a), Cartcua (a), Cartuno (a), Cortina (a), Elvira (a), Fleuramy (a), Gardena (a), Grande (a), Korona (a), Marala (a), Marastil (a), Onebor (a), Rosanne (a).
Haricot : Flaro (a), Maxidor (a), Mondial (a), Pation (a), Salto (a), Tarem (a).
Laitue : Armore (a), Arpège (a), Bella (a), Belmondo (a), Bouclette (a), Caruso (a), Destinie (a), Fiona (a), Funfree (a), Ilona (a), Krinas (a), Marimba (a), Niagara (a), Noumea (a), Novir (a), Primelle (a), Remco (a), Salomé (a), Salvina (a), Soliman (a), Vivian (a).
Mâche : Topaze (a), Vérella (a).
Melon déclaré hybride : Bosco (a), Bronco (a), Centaur (a), Creso (a), Delta (a), Durandal (a), Firmo (a), Gama (a), Iena (a), Mab (a), Matisse (a), Mehari (a), Miro (a), Orca (a), Palmero (a), Pipo (a), Radja (a), Rubens (a), Solstice (a), Talma (a), Titien (a), Tornado (a), Vernet (a), Vulcain (a).
Navet de printemps/Navet d'automne : Arcoat (a).
Oignon déclaré hybride : Round express (b).
Piment/Poivron : Narval (a).
Piment/Poivron déclaré hybride : Adrian (a), Agéna (a), Atlas (a), Bandero (a), Bango (a), Brilor (a), Chelif (a), Cubor (a), Curro (a), Domingo (a), Encore (a), Gadir (a), Islero (a), Marino (a), Miami (a), Osir (a), Pacor (a), Paraiso (a), Pical (a), Piton (a), Polo (a), Safari (a), Safi (a), Sambor (a), Sidor (a), Sirco (a), Tornado (a).
Poireau : Arca (b), Axel (b).
Radis : Amiral (a), Forro (a), Sarda (a), Savour (a).
Radis déclaré hybride : Séraphin (a), Techno (a).
Tomate : Cigalou (a), Coudoulet (a), Piersol (a), Pistou (a), Poncette (a), Rimone (a).
Tomate déclarée hybride : Bricco (a), Cagliari (a), Caldera (a), Cantou (a), Capitou (a), Castellane (a), Classy (a), Corona (a), Daisy (a), Fiorin (a), Fortissimo (a), Groove (a), Hagit (a), Izalco (a), Jessy (a), Kripton (a), Lennon (a), Macumba (a), Marinella (a), Miami (a), Niagara (a), Ophelia (a), Oralia (a), Paso (a), Sanary (a), Soleane (a), Symphony (a), Ténor (a), Top (a), Ursa (a), Walabi (a).
Nota. - (a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2006.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Carotte déclarée hybride : Athys, Chronos.
Chou cabus : De Vaugirard d'hiver (b).
Chou de Milan : De la Saint-Jean (b) (et son [ses] synonyme[s] Très hâtif de la Saint-Jean).
Haricot : Avignon, Granite, Langon, Oleron, Souston.
Melon : Doublon (a), Orlinabel (a).
Nota. - (a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2006.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.