Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 22 octobre 2010 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de rugby à XV du 2 juin 2008 ;
Vu la proposition de la Fédération française de rugby du 10 novembre 2014,
Arrête :
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association pays d'Aix rugby-club ;
Association Sporting-club albigeois XV ;
SASP AS Béziers Hérault ;
Association Union sportive Carcassonne ;
Association FC Grenoble rugby ;
Association Union sportive d'Oyonnax ;
Association Stade montois rugby ;
Association Stade Pyrénées rugby.
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L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période d'un an, au centre de formation de l'Association FC Auch Gers.
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 juillet 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann