JORF n°0162 du 16 juillet 2015

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association pays d'Aix rugby-club ;
Association Sporting-club albigeois XV ;
SASP AS Béziers Hérault ;
Association Union sportive Carcassonne ;
Association FC Grenoble rugby ;
Association Union sportive d'Oyonnax ;
Association Stade montois rugby ;
Association Stade Pyrénées rugby.


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

Association pays d'Aix rugby-club ;

Association Sporting-club albigeois XV ;

SASP AS Béziers Hérault ;

Association Union sportive Carcassonne ;

Association FC Grenoble rugby ;

Association Union sportive d'Oyonnax ;

Association Stade montois rugby ;

Association Stade Pyrénées rugby.