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Arrêté du 6 juillet 2001

modifiant l'arrêté du 12 octobre 1989 modifié relatif à l'organisation des concours d'internat en pharmacie

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La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'éducation nationale et le ministre délégué à la santé,

Vu le code de l'éducation ;

Vu la loi no 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur ;

Vu le décret no 88-996 du 19 octobre 1988 modifié relatif aux études spécialisées du troisième cycle de pharmacie ;

Vu le décret no 89-739 du 12 octobre 1989 modifié relatif aux concours d'internat en pharmacie ;

Vu l'arrêté du 26 juillet 1983 modifié relatif à la détermination des interrégions ;

Vu l'arrêté du 17 juillet 1987 modifié relatif au régime des études en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ;

Vu l'arrêté du 12 octobre 1989 modifié relatif à l'organisation des concours d'internat en pharmacie ;

Vu l'arrêté du 23 juin 1998 relatif au Centre national des concours d'internat en médecine, en pharmacie et en odontologie ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 février 2000,

Arrêtent :

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 1er

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 2

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 3

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 4

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 6

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 7

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 8

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 9

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 10

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 11

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 12

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 13

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 14

A modifié les dispositions suivante :

Arrêté du 12 octobre 1989

Art. 15

En vigueur depuis le 2 septembre 2001

Nota. - L'arrêté accompagné de ses annexes sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité no 2001/37, vendu au prix de 6,20 Euro, disponible à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris.

Nota. - L'arrêté accompagné de ses annexes sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité no 2001/37, vendu au prix de 6,20 Euro, disponible à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris.

Fait à Paris, le 6 juillet 2001.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de l'hospitalisation

et de l'organisation des soins,

E. Couty

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice de l'enseignement supérieur,

F. Demichel

Le ministre délégué à la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'hospitalisation

et de l'organisation des soins,

E. Couty

En vigueur depuis le dimanche 2 septembre 2001

Arrêté du 6 juillet 2001
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Annexe