Créé le 31 mars 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 juin 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 juin 2008Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3
L'arrêté du 7 mai 2010 fixant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est abrogé.