En vigueur depuis le 31 mars 2012
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des règles de composition du conseil de coordination
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 6 février 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008L'arrêté du 7 mai 2010 fixant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est abrogé.Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 31 mars 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3
En vigueur depuis le samedi 31 mars 2012
Source : Légifrance
Arrêté du 30 juin 2008 (Ab)
Composition du conseil de coordination de l'Ecole du Val-de-Grâce
Arrêté du 30 juin 2008 · art. 1 (Ab)
Nomination de membres temporaires au conseil de l'Ecole du Val-de-Grâce
Arrêté du 30 juin 2008 · art. 2 (Ab)
Publication d'un arrêté sur la santé des armées
Arrêté du 30 juin 2008 · art. 3 (Ab)