Arrêté du 6 février 2012

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3
L'arrêté du 7 mai 2010 fixant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est abrogé.

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En vigueur depuis le 31 mars 2012

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Abrogation des règles de composition du conseil de coordination

Résumé. L'arrêté abroge les règles précédentes sur la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de l'Ecole du Val-de-Grâce.

A abrogé les dispositions suivantes :

L'arrêté du 7 mai 2010 fixant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est abrogé.

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En vigueur depuis le samedi 31 mars 2012

Source : Légifrance