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Arrêté du 30 juin 2008

Article 2

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Article 2

Le ministre de la défense désigne :
― pour une durée de trois ans, les membres temporaires mentionnés aux alinéas 7 et 8 de l'article 1er (Composition du conseil de coordination de l'Ecole du Val-de-Grâce) ;
― pour la durée nécessaire à l'étude des sujets portés à la connaissance du conseil, les membres temporaires mentionnés à l'alinéa 9 du même article.

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Créé le 17 juillet 2008 · Abrogé le 31 mars 2012

Le ministre de la défense désigne :
― pour une durée de trois ans, les membres temporaires mentionnés aux alinéas 7 et 8 de l'article 1er (Composition du conseil de coordination de l'Ecole du Val-de-Grâce) ;
― pour la durée nécessaire à l'étude des sujets portés à la connaissance du conseil, les membres temporaires mentionnés à l'alinéa 9 du même article.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 17 juillet 2008 au vendredi 30 mars 2012

Source : Légifrance