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Arrêté du 30 juin 2008

Abrogé31 mars 2012

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées, notamment son article 5 ;

Vu l'arrêté du 9 juillet 2003 modifié portant organisation du service de santé des armées,

Arrête :

Créé le 17 juillet 2008

Le conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est composé de membres permanents et de membres temporaires.
Les membres permanents sont :
1. Le directeur de l'école, président ;
2. Le directeur adjoint de l'école ;
3. Les commandants et les directeurs des études des écoles du service de santé de Lyon et de Bordeaux et de l'école du personnel paramédical des armées ;
4. Les directeurs des instituts de médecine aéronautique, navale et tropicale du service de santé des armées ;
5. Le chef du bureau politique de formation de la direction centrale du service de santé des armées ;
6. Un représentant de l'état-major des armées.
Les membres temporaires sont :
7. Deux enseignants de l'école ;
8. Deux officiers, anciens élèves de l'école ;
9. Six personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine examiné par le conseil.
En cas d'absence ou d'empêchement du directeur, le directeur adjoint assure la présidence du conseil.

Créé le 17 juillet 2008

Le ministre de la défense désigne :
― pour une durée de trois ans, les membres temporaires mentionnés aux alinéas 7 et 8 de l'article 1er ;
― pour la durée nécessaire à l'étude des sujets portés à la connaissance du conseil, les membres temporaires mentionnés à l'alinéa 9 du même article.

Créé le 17 juillet 2008

Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 juin 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur central du service

de santé des armées,

B. Lafont

Abrogé depuis le samedi 31 mars 2012

Abrogé parArrêté du 6 février 2012art. 3 (V)

En vigueur du jeudi 17 juillet 2008 au vendredi 30 mars 2012

Arrêté du 30 juin 2008
Article 1
Article 2
Article 3