Arrêté du 6 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er février 2011

Art. 2, Art. 3, Art. 4

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Modification des règles de rémunération et d'exécution des marchés de maîtrise d'œuvre

Résumé. L'arrêté modifie les règles de rémunération et d'exécution des marchés de maîtrise d'œuvre pour les monuments historiques, en ajustant les taux et les conditions de dérogation.

A modifié les dispositions suivantes :

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