Code du patrimoine

Article R621-35

Article R621-35

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Rôle du maître d'œuvre dans les monuments historiques

Résumé Le maître d'œuvre peut diriger les travaux et les études pour les monuments historiques

Le maître d'œuvre peut être chargé de l'élément de mission ordonnancement, coordination et pilotage du chantier (OPC).

En outre, il peut être chargé de tout ou partie de l'étude d'évaluation préalable ainsi que, le cas échéant, des études de diagnostic.


Historique des versions

Version 1

Le maître d'œuvre peut être chargé de l'élément de mission ordonnancement, coordination et pilotage du chantier (OPC).

En outre, il peut être chargé de tout ou partie de l'étude d'évaluation préalable ainsi que, le cas échéant, des études de diagnostic.