Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation des bureaux de gestion des personnels
Résumé. La sous-direction de la gestion des personnels de l'administration centrale est réorganisée avec de nouveaux bureaux pour mieux gérer les différents niveaux et types de personnel.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 avril 2009Art. 2 : Organisation des bureaux de gestion du personnel civil
→ Version 3
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-Arrêté du 6 avril 2009Art. 2