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Remplacement du certificat médical par un questionnaire de santé
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Remplacement complet du texte sur les qualifications par un questionnaire de santéCode du sportSct. Section 1 : Certificat médical et questionnaire de santé
- Code du sport.Art. A231-2, Sct. Section 1 : Certificat médical et questionnaire de santé
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